Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur ; Suite de la...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires ; Proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire ; Proposition de loi relative à la maladie de Lyme. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi relative à l’exposition aux ondes magnétiques ; Proposition de loi relative au respect du choix de fin de vie des patients ; Proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordres ; Proposition de l...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat d’orientation pour la stratégie numérique de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2015 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificativ...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la réforme de l’asile. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à instaurer un principe d’innovation responsable ; Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les démarches engagées pour obtenir une gestation pour autrui ; Discussion de la proposition de loi visant à déchoir de la ...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles ; Proposition de loi relative au financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Proposition de loi visant à accélérer, simplifier et réduire le coût du passage de l...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : mission "Politiques des territoires" et mission "Égalité des territoires et logement". La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : suite de la mission « Travail et emploi », mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l’emploi ; Discussion de la proposition de loi organique visant à instaurer le vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.