Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au gouvernement sur des sujets européens ; Adoption de six projets de loi en procédure d’examen simplifié autorisant l’approbation de conventions et accords internationaux ; Suite de la discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages...

Prochaine séance, aujourd’hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la pro...

Prochaine séance, mardi 31 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre d’Anne Grommerch ; Discussion de la proposition de loi rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales ; Discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales des ressortissants ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur l’avenir de la continuité territoriale Corse-Continent dans le contexte de reprise de l’ex-SNCM. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyag...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 2 février, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour une République numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi pour une République numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre national applicable aux produits chimiques ; Proposition de loi visant à l’automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution ; Proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Fixation de l’ordre du jour. Questions sur la politique en matière d’énergie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Discussion de la proposition de loi organique et de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle ; Discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteinte...

Prochaine séance, mardi 15 décembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la réutilisation des informations du secteur public ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi et de la proposition de loi organique porta...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi portant réforme du régime social des indépendants ; Discussion de la proposition de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l’humanité du XXe siècle ; Discussion de la proposition de loi visant à rendre automatique l’incapac...