Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l’actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’actualisation du droit des outre-me...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Nouvelle lecture du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions aux Gouvernement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au statut, à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Allocution du roi d’Espagne Felipe VI ; Débat sur l’évaluation du soutien public aux exportations. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur le projet économique et social européen de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite du projet de loi relatif au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la modernisation du système de santé ; Suite du projet de loi relatif au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de résolution sur la saisine et les compétences de la Cour européenne des droits de l’homme en matière de sécurité et de terrorisme ; Proposition de loi sur la perte de la nationalité française et le crime d’indignité nationale ; Proposition de loi relative à la légitime défense de...

Prochaine séance, mardi 24 mars 2015, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité et de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Proposition de loi visant à garantir le droit d’accès à la restauration scolaire ; Proposition de loi visant à assouplir le mécanisme dit du droit d’option départemental ; Proposition de loi relative aux connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation. La séance e...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 10 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ; Discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.