Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 22 juillet à dix-sept heures : Discussion en nouvelle lecture des projets de loi organiques et ordinaires relatifs à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 17 juin à seize heures : Discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance ce matin 13 juin à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, mercredi 22 mai 2013 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 22 mai 2013, à zéro heure cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, N...

Prochaine séance, mardi 21 mai à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction. La séance est levée. (La séance est levée à onze heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers ; Proposition de loi tendant à la suppression du mot « race » de la législation. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée national...

Prochaine séance, mardi 14 mai à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi relative à l'égalité des droits et à l'intégration des personnes en situation de handicap ; Proposition de loi visant à autoriser le cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels. La séance est levée. (La séance...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron