Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen ; Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines co...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi et du projet de loi organique relatifs à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral. La séance est levée. (La séance est levée...

Prochaine séance, jeudi 28 mars 2013 à neuf heures trente : Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen ; Proposition de loi tendant à modifier la loi sur la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires ; Proposition de loi relative au paiement d...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur la politique européenne en matière d'emploi des jeunes. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 20 mars 2013 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Motion de censure déposée en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 20 mars 2013, à zéro heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée na...

Prochaine séance, cet après-midi, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée. (La séance est levée, le samedi 16 mars 2013, à quatre heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, 13 mars 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Suite de la discussion du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 13 mars 2013, à zéro heure cinq.) Le Directeur du service du ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Lecture définitive de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 27 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur « le Mali : au-delà de l'intervention militaire, perspectives de reconstruction et de développement ». La séance est levée. (La séance est levée à vingt-deux heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assembl...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures quinze : Suite du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral, et du projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des...

Prochaine séance, mardi 26 février à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, jeudi 21 février 2013 à neuf heures trente : Proposition de loi relative aux conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'Algérie ; Proposition de loi relative à la lutte contre la violence en milieu scolaire ; Proposition de loi relative à la simplification des normes applicable...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nic...

Prochaine séance, mercredi 23 janvier 2013 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif au contrat de génération ; Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la sidérurgie ; Débat, à 17 heures trente, en salle Lamartine, sur les politiques industrielles et comme...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2012 ; Proposition de loi relative à la représentation communale dans les communautés de communes et d'agglomération. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinq.) Le Directeur du service du comp...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron