Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la transition énergétique.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : suite du projet de loi relatif à la transition énergétique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement ; Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale ; Suite du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme ; Projet de loi porta...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite du projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Vote solennel sur le projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 ; Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’a...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. La séance est levée.

projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (deuxième lecture). La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 23 juin, à 16 heures : Projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif aux activités privée...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; vote solennel sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative à l’impact de la réduction du temps de travail ; débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique (salle Lamartine). La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant ; Proposition de loi relative aux pouvoirs de l’inspection du travail. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’économie sociale et solidaire. Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant. Discussion, après engagement ...

Prochaine séance, mardi 8 avril 2014, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion de la proposition de loi tendant au développement et à l’encadrement des stages. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.