Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 4 février, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi tendant à harmoniser les taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à la presse imprimée et à la presse en ligne ; Proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de résolution européenne sur les progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 janvier, à seize heures : Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 14 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt ; Deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 2 décembre, à dix-sept heures : Débat sur la directive relative au détachement des travailleurs. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de programmation militaire ; Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 ; suite de la discussion des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 4 novembre, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et lien avec la nation ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : examen des crédits de la mission « Défense ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : débat sur les enjeux budgétaires européens. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.