Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, vendredi 14 décembre à neuf heures trente : Suite de la discussion en nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 14 décembre 2012, à zéro heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les services de renseignement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 5 décembre 2012, à...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à la création de la Banque publique d'investissement et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de BPI-Groupe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la sé...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séa...

Prochaine séance, mardi 20 novembre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2013 ; Explications de vote et vote, par scrutin, public, sur la proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial ; Discussion du projet de l...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 13 novembre à neuf heures trente : Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : Relations avec les collectivités territoriales ; Économie ; Engagements financiers de l'État ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; R...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : Suite des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale...

Prochaine séance, vendredi 10 novembre 2012 à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : Recherche et enseignement supérieur ; Conseil et contrôle de l'État, Pouvoirs publics, Direction de l'action du Gouvernement ; Administration générale et territoriale de l'État ; Action extérieure de l'État...

Prochaine séance, vendredi 26 octobre à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 26 octobre 2012, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 24 octobre à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 25 octobre 2012, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi seize octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 ; Projet de loi de finances pour 2013. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi visant à former aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route lors de la préparation des permis de conduire ; Proposition de loi portant obligation d'informer de la localisation des centres d'appels ; Proposition de loi portant création des princi...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi relative à la tarification progressive de l'énergie. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au harcèlement sexuel. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron