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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 22/02/2017
Monsieur le président, permettez-moi de m'associer à tous les mots de remerciements et de félicitations qui vous ont été adressés pour la manière dont vous avez présidé cette commission.Je tiens à saluer le travail effectué par le comité de suivi de la loi pour la refondation de l'école. Ce texte, dans lequel de nombreux parlementaires s'étaient investis, avait été élaboré longuement et fait l'objet de nombreuses auditions des acteurs du système éducatif et des partenaires de l'école, avant d'être voté au mois de juillet 2013.Vous l'avez dit, la réforme s'applique. Je note que la mobilisation des enseignants est plus forte que ce que l'on peut ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 01/02/2017
La candidature de Paris aux Jeux olympiques de 2024 est effectivement enthousiasmante. J'apprécie la démarche de mobilisation de la ville de Paris et du Comité national olympique et sportif français (CNOSF). Le consensus politique autour de ce projet est un gage de succès. L'engagement du mouvement sportif l'est aussi.Pour renforcer cet élan, il me semble important de rassurer et d'expliquer quelles seront les retombées : pour chaque sportif, car l'organisation des Jeux est l'occasion de favoriser le développement du sport ; plus largement, pour chacun de nos concitoyens, en termes de créations d'emplois, d'améliorations des infrastructures et d'image de la ...
Question orale du 31/01/2017 : Financement des ehpad
Je remercie tout d’abord Mme la secrétaire d’État de sa réponse.À tout le moins, l’incompréhension est patente pour un certain nombre d’acteurs. Peut-être des explications sont-elles donc nécessaires quant au sens de ce décret. Je tiens à souligner combien il est important que les établissements publics, associatifs et mutualistes puissent assurer leurs missions dans de bonnes conditions et à moindre coût car nous savons que les revenus des résidents en EHPAD sont souvent modestes.
Question orale du 31/01/2017 : Financement des ehpad
Ma question s’adresse à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie mais je suppose que la secrétaire d’État présente saura y répondre. Elle porte sur la réforme du financement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, les EHPAD, et plus particulièrement sur les effets de la mise en place de la convergence des financements de tous les EHPAD, qu’ils relèvent du secteur public, associatif ou mutualiste, ou du secteur privé à but non lucratif.Des élus départementaux, à l’image du président du conseil départemental de Loire-Atlantique, Philippe Grosvalet, s’inquiètent en effet des ...
Question orale du 17/01/2017 : Déclarations du nouveau président des États-unis sur l'union européenne
…tant en matière de lutte antiterroriste qu’en assumant un rôle moteur pour garantir la préservation d’un socle européen de droits sociaux pour nos concitoyens.Il n’y a pas de « sous-pays » au sein de l’Union européenne. Chaque pays possède un passé, une culture et des droits qui lui sont propres. Avec cela, nous sommes une puissance unie et c’est l’unité de ces pays qui fait la force de l’Union européenne. C’est unis que nous pouvons faire face, dialoguer et négocier avec les États-Unis. Voilà pourquoi nous avons toutes les raisons de continuer notre chemin ensemble.Monsieur le Premier ministre, pouvez-vous rappeler ce qui fait la force de ...
Question orale du 17/01/2017 : Déclarations du nouveau président des États-unis sur l'union européenne
Monsieur le Premier ministre, le nouveau président des États-Unis, Donald Trump, a récemment déclaré que l’Union européenne n’avait aucune valeur et que les États feraient mieux de la quitter. Il faudrait lui rappeler d’où vient l’Union européenne, lui rappeler que l’Europe est un territoire qui échange et se développe depuis des centaines d’années, que l’Union européenne est une construction qui nous protège de la guerre, qui développe notre économie et qui a porté haut la liberté, l’égalité et la fraternité.Il ne s’agit pas d’être sourd aux reproches que l’on peut faire à l’Union européenne – tous, nous connaissons ses ...
Question orale du 21/12/2016 : Projet de loi de finances pour 2017
Et les 35 milliards avec Fillon ?
Intervention en hémicycle le 30/11/2016 : Funérailles républicaines
Je crois pouvoir affirmer ici que notre proposition de loi s’appuie sur nos principes républicains et qu’elle les renforce, puisqu’ils servent ici un idéal humaniste : celui de la dignité.En adoptant cette proposition de loi, nous réaffirmons que l’État garantit la liberté de conscience, qui est un des fondements de la laïcité.
Intervention en hémicycle le 30/11/2016 : Funérailles républicaines
Il signifie que l’État n’a pas à interférer dans les choix personnels, philosophiques ou religieux. Bien évidemment, et bien avant la loi de 1905, la loi du 15 novembre 1887 a garanti la liberté de conscience, notamment en reconnaissant la liberté, pour chacun, de choisir le caractère civil ou religieux de ses funérailles. Mais cette reconnaissance des principes de liberté et de laïcité s’est-elle accompagnée d’une égalité dans l’organisation des obsèques ? Non.Selon qu’on opte pour une cérémonie religieuse ou non, selon que les services des pompes funèbres proposent ou non des salles de recueillement, selon les moyens dont on dispose pour ...
Intervention en hémicycle le 30/11/2016 : Funérailles républicaines
Il est essentiel de s’attacher à promouvoir et à faire vivre les grands principes qui sont le socle de notre République, et de les traduire dans la vie quotidienne de tous nos concitoyens. Relisons la première phrase de l’article 1er de la Constitution de 1958 : « La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. »« Laïque » : plus que jamais, ce mot a un sens, alors que l’on observe une présence de plus en plus affirmée du fait religieux dans l’espace public.
Intervention en hémicycle le 30/11/2016 : Funérailles républicaines
Au risque de déplaire à M. Bompard, mon propos ne sera pas, je le crains, dans la lignée du sien…
Intervention en hémicycle le 30/11/2016 : Funérailles républicaines
Qu’a donc fumé l’auteur de ce discours ?
Intervention en hémicycle le 29/11/2016 : Victimes de la répression de la commune de paris
Manifestement pas tous !
Intervention en hémicycle le 29/11/2016 : Victimes de la répression de la commune de paris
C’est la position de son groupe ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/11/2016
Le COM 2012-2016 s'est articulé autour de deux axes : le positionnement éditorial et le développement du numérique.Concernant le positionnement éditorial, vous nous avez rappelé, madame la présidente, votre volonté de maintenir une part très importante de documentaires. J'approuve totalement l'objectif de rapprocher les peuples d'Europe. À un moment où notre monde est perturbé et déstabilisé, il est particulièrement important de disposer d'un média télévisuel tel qu'ARTE, qui permet de prendre du recul et d'expliquer la complexité du monde.Concernant le développement du numérique, nous pouvons apprécier la forte progression des audiences sur les ...
Intervention en hémicycle le 08/11/2016 : Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - protection des lanceurs d'alerte
Le recours à la conception-réalisation est à l’origine de 15 à 25 % de la production de logements sociaux par an : 15 à 25 % de projets en cours seraient donc bloqués si on supprimait cette possibilité.Au moment où nous assistons à la relance de la construction de logements, notamment sociaux, j’invite les parlementaires à ne pas casser cette dynamique, à laisser l’expérimentation aller au terme que nous lui avons fixé, soit la fin de 2018.La conception-réalisation n’empêche nullement les petites entreprises de travailler, d’une part parce que 75 à 85 % des constructions se font hors conception-réalisation, et d’autre part parce que même quand ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/11/2016
Michel Ménard Nous n'avons pas d'amendement à examiner. Je mets donc aux voix les crédits pour 2017 de la mission « Action extérieure de l'État », M. le rapporteur nous ayant fait part de son abstention.La commission émet un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission « Action extérieure de l'État ».
Commission élargie : finances - affaires étrangères - affaires culturelles - affaires économiques - Intervention le 07/11/2016
Michel Ménard Je suis heureux d'accueillir M. Jean-Marc Ayrault dans cette commission élargie pour un échange sur les crédits de la mission « Action extérieure de l'État » pour 2017. Je vous prie de bien vouloir excuser le président Patrick Bloche, actuellement en séance publique pour l'examen du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche.La commission des affaires culturelles et de l'éducation se saisit traditionnellement de votre budget, monsieur le ministre, pour examiner les crédits consacrés à la diplomatie culturelle et d'influence, au programme 185.Les actions de coopération et de diplomatie culturelle sont essentielles pour valoriser la culture et la ...
Question orale du 26/10/2016 : Mesures en faveur des jeunes et de l'emploi
Pouvez-vous nous indiquer comment nous allons continuer à développer l’offre de formation et de qualification ?
Question orale du 26/10/2016 : Mesures en faveur des jeunes et de l'emploi
Madame la secrétaire d’État, la formation professionnelle doit s’adresser en priorité aux demandeurs d’emploi et aux personnes les moins formées. La formation professionnelle et l’apprentissage sont des outils plus qu’efficaces pour accéder à l’emploi.
Question orale du 26/10/2016 : Mesures en faveur des jeunes et de l'emploi
Mais la formation ne s’adresse pas qu’aux jeunes car les problématiques qui y sont liées touchent tous les Français. Alors que la droite a pour obsession de supprimer tous les dispositifs qui permettent l’accès à l’emploi, le Gouvernement a mis en place un plan de 500 000 formations pour accompagner les personnes au chômage, dont un certain nombre n’avaient aucune formation.
Question orale du 26/10/2016 : Mesures en faveur des jeunes et de l'emploi
Dans ce cadre, notre soutien à la politique de formation professionnelle et à l’apprentissage est indispensable, car c’est par ces voies que les jeunes trouvent du travail.Cela passe d’abord par les aides aux entreprises, afin qu’elles embauchent des apprentis : c’est pourquoi est accordée une prime de 1 000 euros aux petites et moyennes entreprises et de 2 000 euros aux très petites entreprises lors de l’embauche du premier apprenti.Cela passe également par le développement de dispositifs pour la vie quotidienne, comme le plafonnement des loyers ou l’accès au permis de conduire, qui va bientôt être pris en charge dans le cadre du compte personnel de ...
Question orale du 26/10/2016 : Mesures en faveur des jeunes et de l'emploi
Madame la secrétaire d’État chargée de la formation professionnelle et de l’apprentissage, alors que le chômage a drastiquement baissé le mois dernier – puisque notre pays compte au mois de septembre 66 300 demandeurs d’emploi de moins, soit 90 000 depuis le début de l’année –, nous devons poursuivre notre politique d’accompagnement vers l’emploi.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/10/2016
Michel Ménard, rapporteur de la mission d'information
Michel Ménard En tout cas, monsieur le rapporteur, vous avez apporté des réponses d'une grande précision.Aucun amendement ne pouvant être déposé à ce stade de la procédure, je consulte la commission sur le texte de la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture le 18 juillet dernier.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/10/2016
Michel Ménard, rapporteur de la mission d'information
Michel Ménard Mes chers collègues, notre commission est saisie de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias, en vue de sa lecture définitive qui aura lieu demain matin, jeudi 6 octobre, dans l'hémicycle. Aux termes de l'article 114, alinéa 3, du Règlement, nous sommes appelés à statuer sur « le dernier texte voté par l'Assemblée nationale, modifié, le cas échéant, par un ou plusieurs des amendements votés par le Sénat ». Le Sénat n'ayant pas, et pour cause, adopté d'amendements, nous devrons nous prononcer sur le dernier texte voté par l'Assemblée, sans modification possible.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/10/2016
Michel Ménard, rapporteur de la mission d'information
Michel Ménard Il y a eu une formidable mobilisation des directions et de l'ensemble des personnels des ESPE pour relever le défi que représentait la mise en place de ces écoles. Cela fait maintenant trois ans que les ESPE ont été installées, un an seulement que les premiers stagiaires ont fini leur formation et un an qu'ils exercent dans les établissements. Il s'agit d'un bilan à mi-parcours. Il est donc normal que cette réforme ne soit pas totalement aboutie. Reste que nous avons rencontré, de façon transpartisane, des acteurs extrêmement mobilisés pour faire de la formation des enseignants une réussite.La mobilisation s'est faite d'abord autour de la formation initiale. ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/10/2016
Michel Ménard, rapporteur de la mission d'information
Michel Ménard Au terme de vastes auditions, de plusieurs déplacements sur le terrain, à Strasbourg, à Nantes et à Montrouge, dans le souci constant de prendre en compte la réalité concrète et la grande diversité des expériences sur le territoire national qu'illustrent notamment les très éclairantes réponses apportées par les enseignants de Loire-Atlantique à un questionnaire que je leur avais adressé dès ce printemps, j'ai le plaisir de vous présenter aujourd'hui les principales conclusions auxquelles nous sommes parvenus.Mon espoir est que, au-delà d'inéluctables divergences d'appréciation induites par le fort contraste entre la politique suivie à partir de 2010 et ...
Intervention en hémicycle le 19/07/2016 : Prorogation de l'état d'urgence
Heureusement, Larrivé est là !
Intervention en hémicycle le 19/07/2016 : Prorogation de l'état d'urgence
C’est ce que fait le Gouvernement !
Intervention en hémicycle le 19/07/2016 : Prorogation de l'état d'urgence
Elle a été baissée avant !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/07/2016
Madame la présidente, la lecture publique est un maillon essentiel de démocratisation de la culture. La BnF joue un rôle déterminant pour développer cette pratique culturelle : vous avez rappelé à l'instant qu'elle constituait une source de culture et de savoir.Le rapport d'activité pour 2015 rend compte d'une très légère hausse de la fréquentation des salles de lecture par rapport à 2014, qui vient enrayer une tendance de fond. Avec 813 000 entrées annuelles et une montée en puissance impressionnante de la base de données Gallica qui enregistre près de 16 millions de visites en 2015 pour 3,5 millions de documents disponibles, l'attrait grandissant de la BnF ...
Intervention en hémicycle le 06/07/2016 : Égalité et citoyenneté
Rien que ça ? Voilà un propos tout dans la mesure !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/07/2016
Michel Ménard Je suis heureux d'assurer aujourd'hui la présidence de notre réunion pour l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias. Le président de notre commission, Patrick Bloche, est à l'origine de cette proposition de loi et en est, fort logiquement, le rapporteur. Ce texte faisant l'objet d'une procédure accélérée, une commission mixte paritaire (CMP) a été convoquée le 14 juin dernier. Celle-ci n'étant pas parvenue à s'accorder sur un texte commun, la proposition de loi nous revient pour une nouvelle lecture. Elle sera examinée en séance publique le 18 ...
Intervention en hémicycle le 29/06/2016 : Égalité et citoyenneté
Ce n’est pas vous qui allez leur en donner une !
Intervention en hémicycle le 14/06/2016 : Discrimination et précarité sociale
Michel Ménard M. Bompard n’a pas vraiment présenté ses amendements. Il a plutôt tenu un discours politique qui n’a pas grand-chose à voir avec ceux-ci. Cela dit, je vais exposer rapidement l’avis de la commission sur chacun d’eux.S’agissant de l’amendement no 1, qui a pour objet de supprimer la dérogation au bénéfice de la discrimination positive pour le retour à l’emploi, je veux rappeler qu’il existe, dans le droit du travail, un certain nombre d’exceptions à l’interdiction générale de discrimination, lorsqu’elles répondent à une « exigence professionnelle essentielle et déterminante » ; en matière d’âge ; lorsque l’état de santé ou le ...
Intervention en hémicycle le 14/06/2016 : Discrimination et précarité sociale
Michel Ménard Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, chers collègues, l’Assemblée nationale est appelée à se prononcer sur une proposition de loi visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale. Rédigé par le sénateur Yannick Vaugrenard, dont je tiens ici à saluer le travail, et appuyé par ses collègues du groupe socialiste et républicain, ce texte a été adopté il y a près d’un an au Sénat, par tous les sénateurs de gauche, sans aucun vote contre, les sénateurs des groupes Les Républicains et Union des démocrates et indépendants ayant très majoritairement voté pour ou s’étant abstenus.Dans la France du XXIe ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 01/06/2016
Michel Ménard En réponse aux orateurs, je rappellerai d'abord que la proposition de loi vise la sanction de comportements empêchant l'accès à des services – santé, logement, emploi, formation, éducation –, et non la répression de propos ou d'expressions.En ce qui concerne les quelques propositions de précisions ou d'ajouts qui m'ont été faites, vous pourrez, si vous le souhaitez, apporter des compléments dans le cadre de la loi « Égalité et citoyenneté ». Les sénateurs souhaitent que nous adoptions le texte conforme pour que la loi puisse entrer en vigueur rapidement ; c'est aussi le souhait des associations qui oeuvrent auprès des plus précaires – je ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république - Intervention le 01/06/2016
Michel Ménard Je vous remercie de m'accueillir dans votre Commission et de me permettre de défendre devant vous une proposition de loi essentielle à la lutte que nous menons contre la pauvreté.Rédigé par le sénateur Yannick Vaugrenard, ce texte a bénéficié du soutien de tous les groupes de gauche du Sénat. Quant aux sénateurs de droite, beaucoup ont opté pour une abstention bienveillante tandis que d'autres, et non des moindres puisque l'on comptait parmi eux M. Philippe Bas, président de la commission des Lois, choisissaient de voter pour le texte. En somme, personne ne s'est opposé à son adoption. J'espère susciter chez les députés un soutien comparable à celui qu'ont ...
