Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 25 juin à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 24 juin à seize heures : Discussion de la proposition de résolution en hommage à Aimé Césaire ; Discussion du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 18 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nico...

Prochaine séance, jeudi 25 avril à neuf heures trente : Deuxième lecture des projets de loi organique et ordinaire portant application de l'article 11 de la Constitution ; Proposition de loi visant à renforcer les droits des patients en fin de vie ; Proposition de loi relative à l'égalité des droits et à l'intégration des personnes en situat...

Prochaine séance, mercredi 24 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013 dans la gestion d'une affa...

Prochaine séance, mardi 9 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi ; Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral. La...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures (Protestations sur les bancs du groupe GDR.) : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 4 avril à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 4 avril 2013, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mardi 2 avril 2013 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur les projets de loi ordinaire et organique relatifs à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires ; Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. La séance est levée. (La séa...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires ; Discussion de la proposition...

Prochaine séance, cet après-midi : À quinze heures, Salle Lamartine, débat sur les juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire ; À dix-sept heures, débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions au ministre de l'éducation nationale. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 14 février à neuf heures trente : Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi portant création du contrat de génération ; Suite de la discussion du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 14 février 2013,...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions à un ministre sur la politique industrielle. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron