Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation ; Proposition de loi visant à accorder un prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Proposition de loi relative au dialogue social ...

Prochaine séance, lundi 7 octobre, à seize heures : Projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif à la Nouvelle-Calédonie ; Projet de loi portant diverses dispositions relatives aux outre-mer ; Proposition de loi visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinqu...

Prochaine séance, mardi 1er octobre, à neuf heures trente : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du Bureau. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion des projets de loi ordinaire et organique relatifs à l’indépendance de l’audiovisuel public. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Trois projets de loi en procédure d’examen simplifiée, autorisant l’approbation de conventions et d’accords internationaux ; Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget de l’année 2012 ; Proposition de loi relative aux soins sans consentement en psychiatrie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen. La séance es...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen. La sé...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la consommation ; Projet de loi organique et ordinaire interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur ou de représentant au Parlement européen. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 2 juillet à quinze heures : Ouverture de la session extraordinaire ; Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation du droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable ; Projet de loi de règlement pour 2012 ; Débat d'orientation des finances publique. La séance est levée.

Prochaine séance, mercredi 26 juin à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, jeudi 20 juin à neuf heures trente : Deuxième lecture du projet de loi habilitant le Gouvernement à légiférer pour accélérer les projets de construction ; Deuxième lecture de la proposition de loi portant déblocage de la participation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur la politique maritime de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 11 juin à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi constitutionnelle et de la proposition de loi organique tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales. La séance est levée.