Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant la ratification de l’accord établissant une association entre l’Union européenne et ses États membres d’une part, et l’Amérique centrale d’autre part ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme ; Discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 ; Suite de la discussion du projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : discussion de six projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales (procédure d’examen simplifiée), discussion sur le texte des commissions mixtes paritaires du projet de loi portant mise en accessibilité des établissements recevant du public, de la proposition de loi de ...

projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (deuxième lecture). La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi portant réforme ferroviaire et de la proposition de loi organique relative à la nomination des dirigeants de la SNCF. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la proposition de résolution relative au maintien d’une administration et de politiques publiques dédiées aux Français rapatriés d’outre-mer ; Projet de loi portant réforme ferroviaire ; Proposition de loi organique relative à la nomination des dirigea...

Prochaine séance, jeudi 5 juin 2014, à dix heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les difficultés du monde associatif ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 29 avril 2014, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi relative à l’interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 ; Projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures. La s...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi relative aux effets de la prise d’acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Discussion de la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises ; Proposition de résolution relative aux enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970 ; Proposition de résolution appelant à la reconnaissance d...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes électromagnétiques ; Discussion de la proposition de loi organique portant modification de la loi organique relative à la programmation et à la gou...