Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la proposition de loi constitutionnelle visant à ratifier la charte européenne des langues régionales ou minoritaires. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement, projet de loi portant adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé, deuxième lecture de la proposition de loi relative au délai de prescription des infractions à la presse. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la consommation. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution pour la promotion d’une politique d’égalité des territoires ; Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles ; Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Deux projets de loi, en procédure d’examen simplifiée, autorisant la ratification de conventions internationales ; Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi autorisant l’ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques. Proposition de loi visant à lutter contre l’ambroisie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2014 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi organique portant application de l’article 11 de la Constitution ; Discussion, sur le rappo...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la nouvelle lecture des projets de loi organique et ordinaire interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur ou de représentant au Parlement européen. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : suite des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Crédits relatifs au travail et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Sécurité, immigration, asile et intégration. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.