Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Christophe Sirugue
18 rapports signés
01/07/2016 — Rapport N° 3909 de la Commission des affaires sociales, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation du droit du travail (n°3886).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
28/06/2016 — Rapport N° 3889 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de modernisation du droit du travail
07/04/2016 — Rapport N° 3675 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n°3600).
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales (
3 commentaires)
03/11/2015 — Rapport d'information N° 3196 de le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n°3524 du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale d'Etat
Rapporteur pour le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
23/07/2015 — Rapport N° 3002 de la Commission des affaires sociales sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif au dialogue social et à l'emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/07/2015 — Rapport N° 2989 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant
07/07/2015 — Rapport N° 2932 de la Commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au dialogue social et à l'emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/07/2015 — Rapport N° 2892 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
30/06/2015 — Rapport N° 2918 sur de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi
26/05/2015 — Rapport N° 2792 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/10/2014 — Avis N° 2264 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
20/06/2014 — Rapport N° 2041 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant
05/06/2014 — Rapport N° 1985 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
10/10/2013 — Avis N° 1432 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2014
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/04/2013 — Rapport d'information N° 837 de la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi
Rapporteur pour la Délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
13/02/2013 — Rapport N° 713 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création du contrat de génération
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création du contrat de génération
28/12/2012 — Rapport N° 570 de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant création du contrat de génération
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales (
2 commentaires)
10/10/2012 — Avis N° 255 (Tome III) de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2013
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
