Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Débat sur le bilan et les perspectives de l’action de l’État en matière de transports urbains. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions à Mme la ministre de la justice ; Questions à Mme la ministre du commerce, de l’artisanat et du tourisme. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale. La séance ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le rapport de la commission d’enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions à M. Vincent Peillon, ministre de l’éducation nationale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de programmation militaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Santé ; Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Écologie, développement et mobilité durables. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 ; Crédits relatifs à l’outre-mer. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : suite de l’examen des missions « Recherche et enseignement supérieur », examen des missions « Justice » et « Conseil et contrôle de l’État ». La séance est levée.

Le directeur du service du compte rendu de la séance de l’Assemblée nationale Nicolas Véron

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, mercredi 9 octobre 2013, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; suite du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites. La séance est levée.