Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à sept heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, dimanche 3 février à dix heures : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée, le dimanche 3 février 2013, à une heure cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, samedi 2 février à dix heures : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée, le samedi 2 février 2013, à deux heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 31 janvier à neuf heures trente : Proposition de résolution sur la coprésidence paritaire des groupes politiques de l'Assemblée nationale ; Proposition de loi relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement ; Proposition de loi relative aux ondes électromagnétiques. La séance est levée...

Prochaine séance, mercredi 30 janvier 2013 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 30 janvier 2013, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'As...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi portant création du contrat de génération. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 7 novembre à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (suite de l'examen des crédits de l'Outre-mer). La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 6 novembre 2012, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nati...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Seconde partie de la loi de finances pour 2013 (n°s 235, 251). La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, lundi 5 novembre à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 : crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation. La séance est levée. (La séance est levée à seize heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée natio...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 3 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Jean-Yves Besselat ; Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 3 octobre 2012, à ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du débat sur la déclaration du Gouvernement sur les nouvelles perspectives européennes. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, 24 septembre 2012 à seize heures : Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 13 septembre 2012, à trois heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant création des emplois d'avenir. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, jeudi 19 juillet 2012 à neuf heures trente : Suite de la discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée le jeudi 19 juillet 2012 à une heure quarante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron