Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Sécurisation de l'emploi

Rappel au règlement

Mots-clés

administrateur administration assurance branche conseils d'administration couverture couverture complémentaire décret juge mobilité seuil sécurisation

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du 2 avril 2013 à 15h00
  • Séance en hémicycle du 2 avril 2013 à 21h30
  • Séance en hémicycle du 3 avril 2013 à 15h00 (1 commentaire)
  • Séance en hémicycle du 3 avril 2013 à 21h30
  • Séance en hémicycle du 4 avril 2013 à 9h30
  • Séance en hémicycle du 4 avril 2013 à 15h00
  • Séance en hémicycle du 4 avril 2013 à 21h30
  • Séance en hémicycle du 5 avril 2013 à 9h30
  • Séance en hémicycle du 5 avril 2013 à 15h00
  • Séance en hémicycle du 6 avril 2013 à 9h30
  • Séance en hémicycle du 6 avril 2013 à 15h00
  • Séance en hémicycle du 6 avril 2013 à 21h30
  • Séance en hémicycle du 8 avril 2013 à 15h00
  • Séance en hémicycle du 8 avril 2013 à 21h30

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • André Chassaigne (15 interventions)
  • Marc Dolez (14 interventions)
  • Francis Vercamer (7 interventions)
  • Gérard Cherpion (5 interventions)
  • Alain Bocquet (3 interventions)
  • Jean-Marc Germain (2 interventions)
  • Jean-Charles Taugourdeau (2 interventions)
  • Jean-Frédéric Poisson (1 intervention)
  • Jérôme Chartier (1 intervention)
  • Christophe Cavard (1 intervention)
  • Fanélie Carrey-Conte (1 intervention)
  • Hervé Morin (1 intervention)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org