Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Projet de loi de finances pour 2013

Anciens combattants mémoire et liens avec la nation

Mots-clés

algérie anciens combattants carte du combattant combattant commémoration différentielle décret défense défense et citoyenneté délégué guerre indemnisation journée lien militaire mémoire nation ONAC plafond reconnaissance retraite retraite du combattant victimes

Documents législatifs

  • Projet de loi N° 235 de finances (2 commentaires, 1642 amendements)
  • Rapport N° 251 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du 5 novembre 2012 à 15h00 (2 commentaires)

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Gérard Terrier (8 interventions)
  • Danièle Hoffman-Rispal (7 interventions)
  • Marc Laffineur (7 interventions)
  • Jean-Jacques Candelier (4 interventions)
  • François Rochebloine (3 interventions)
  • Gérard Charasse (2 interventions)
  • Émilienne Poumirol (2 interventions)
  • Sylvie Pichot (1 intervention)
  • Daphna Poznanski-Benhamou (1 intervention)
  • Jean-Michel Villaumé (1 intervention)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org