Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 16 novembre 2016, à 16 heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, jeudi 12 novembre 2015, à neuf heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Travail et emploi ». La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 9 novembre 2015, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Médias, livre et industries culturelles » ; Mission « Culture » ; Mission « Relations avec les collectivités territoriales ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Sécurités » ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative aux mesures de surveillance des communications électroniques internationales. La s...

Prochaine séance, lundi 2 novembre, à seize heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » ; Compte spécial « Développement agricole et rural ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Immigration, asile et intégration ». La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 19 octobre, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016 : Débat sur le prélèvement sur les recettes au profit de l’Union européenne ; Suite de l’examen des articles de la première partie. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la déontologie, aux droits et obligations des fonctionnaires. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 5 octobre, à seize heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au droit des étrangers en France. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif au droit des étrangers. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 20 juillet, à seize heures : Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi projet de loi ratifiant l’ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtim...

Prochaine séance, aujourd’hui, jeudi 16 juillet, à neuf heures trente : Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’actualisation du droit des outre-mer. La séa...