Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, lundi 11 juillet, à seize heures : Discussion de la proposition de loi sur le stockage des déchets radioactifs ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats, ainsi qu’au Conseil supér...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de Justice de la République ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi relative à l’exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement...

Prochaine séance, lundi 9 mai, à 16 heures : Suite du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 3 mai, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 29 mars 2016, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique de l’emploi. La séance est levée.

Mes chers collègues, nous n’avons pas même eu besoin de faire une séance prolongée. Je vous félicite donc ! Prochaine séance, mardi 16 février, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion du projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi favorisant le développement régional de l’apprentissage. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la proposition de loi pour l’économie bleue ; Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 8 décembre, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015. La séance est levée.