Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Prochaine séance aujourd’hui jeudi, à neuf heures trente : Débat d’orientation des finances publiques. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 6 juillet, à seize heures : Discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2014 ; Discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance relative à la mise en accessibilité pour les personnes handicapées. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 16 juin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif au renseignement. La séance est levée.
Prochaine séance à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi relative à la légitime défense des policiers. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.
