Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de la loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire ; Proposition de loi relative à la maladie de Lyme. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 2 février, à seize heures : Suite du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi autorisant la ratification de la convention de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre l...

Prochaine séance, mardi 13 janvier 2015, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement, débat et vote par scrutin public sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Irak. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui ; Discussion de la proposition de loi visant à déchoir de la nationalité française tout individu portant les armes contre les forces armées fr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014. Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’Assemblée examinera d’abord, à vingt et une heures trente, l’amendement no 573 portant article additionnel après l’article 31. Nous reprendrons ensuite le cou...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative au financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Discussion de la proposition de loi relative au coût du passage de l’examen du permis de conduire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Suite des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Engagements financiers de l’État ; Remboursements et dégrèvements ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, mercredi 12 novembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Mission « Immigration, asile et intégration » ; Mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : missions « Enseignement scolaire » et « Sécurités ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.