Monsieur FRANCINA, je vois que vous persistez à vouloir défendre la minorité d'actionnaires qui veulent continuer à prendre en otage dans ces sociétés du temps partagé la majorité d'actionnaires qui veulent se libérer des contraintes financières de ces sociétés. Vous devriez comprendre que si cer...
Je suis totalement agnostique, ce qui ne m'empêche pas d'avoir des principes moraux et je ne vois pas en vertu de
quel principe moral, il faudrait être autorisé en public à montrer que l'on appartient à telle ou telle religion.
Historiquement les religions n'ont produites que des guerres et en pr...
l attributiondes ressources equivalentes
comment garantir que les conseils généraux eviteront de puiser dans les ressources attribuées pour compenser d'autres dépenses n'ayant pas de rapport avec les personnes handicapées en esat??
Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .
Merci Brigitte Alain d’avoir exposé clairement la question de la perte de points des co exploitants.
J’attends avec intérêt la réponse du ministre de l’agriculture.
La réponse du ministre Gaymard en 2002 engage t’elle le ministre actuel ?
Je cite :
Toutefois, les personnes ayant conclu un pacte ...
Réponse à la Question N° 25119 au Ministère des Affaires sociales Mr. Jean-Jacques Cottel
Liberté pour défendre les malades français
Nous recourons au forum de Nos Députés pour récalmer la liberté d´une fondation Espagnole et Européennes pour exprimer librement le propos de défndre aux patients...
La valeur symbolique de cette proposition de loi serait particulièrement forte et permettrait de récompenser avec éclat les réservistes de la réserve citoyenne les plus méritants.
Une telle évolution fournirait un signal positif sur la considération des chefs à l'égard de certains réservistes. ...
Nous sommes José & Sophie De Barros, père et mère de 4 enfants et attendant un 5ème. Nous envisagions la préparation d'un accouchement à domicile (prévu pour décembre 2013) accompagnés d'une sage-femme diplômée d'Etat, dont les attributions et les compétences permettent le suivi de ce type de nai...
"La perte de chiffre d'affaires de notre secteur, ..."
Doit-on en déduire que Messieurs Fasquelle, Suguenot, Salen, Gibbes et Hetzel sont également agents immobiliers ?
Ou que cet amendement, comme beaucoup d'autres est un copié-collé d'une proposition du lobbie consacré ?
http://www.mediapart....
L'usine à gaz, c'était avant, Mr Fasquelle. Vous n'avez visiblement qu'une vision du lobby qui caractérise les "professionnels" sans aucun sens de l'éthique, méprisant envers les grands dossiers de l'urbanisme et du bâtiment. Si cela vous intéresse je peux vous apporter des preuves, tout au moins...
Suivant de près l'actualité du fonctionnement des établissements spécialisés dans lesquels les enseignants de l'EN sont affectés, je suis surpris de découvrir que cette question, souvent posée au cours de l'année passée, demeure sans réponse, laissant de fait cours à de nombreuses disparités et s...
je ne sais pas comment poser des questions a mon député la question est simple j'ai reçu un questionnaire enquête d'occupation sociale 2014 de l'opac du Rhône on me demande M. Mme. mais surtout Mlle je croyais qu'il y avait eu une loi votée a ce sujet et on me demandes depuis combien de temps je ...
Les prix son abusif dans les maisons de retraite nos parents travail toute une vie pour mettre un peut d'argent de côté pour passé une retraite bien mérité et la..il suffit d'une maladie telle qu'une maladie dégénérescence du cerveau pour que tout bascule les enfants doivent payer pour que nos pa...
Mr Briand je vous remercie de comparer le transport de marchandise et le transport d'enfants ou de personnes, il est normale de confier le transport en commun à une personne plus agée.
Bonjour Monsieur le Député,
je viens de lire dans Flash Info Mayotte que vous étiez intervenu pour que les langues mahoraises soient enseignées à l'école. J'étais juste curieuse de savoir comment vous conaissiez si bien la situation sur l'île, car je trouve que cette mesure s'impose de toute évid...
Bonjour Monsieur les députés,
Je sui une mére don ma fille a étais opérer en Mai 2008 d'une craniectomie, ma fille avais une syringomiélie, et un Arnold Chiari 2.
Je vous informe que ma fille va trés bien, elle travail a 100% comme aide médico-psychologique dans un MAS.
Ma fille a eu 10 jours d'h...
Langue de bois et foutaise généralisée !!! La vitesse "raisonnable" dépend de l'état de la route, du véhicule, de la météo, de la densité du trafic. Le 30km/h devant les écoles n'est utile que 10% du temps sur l'année!!! Et les pays anglo-saxons ont déjà changé leur analyse sur cette question. Ma...
À propos d'une question écrite de Marc Francina le 02/04/2013, DEMARS a dit le 08/10/2013 :
Monsieur FRANCINA, je vois que vous persistez à vouloir défendre la minorité d'actionnaires qui veulent continuer à prendre en otage dans ces sociétés du temps partagé la majorité d'actionnaires qui veulent se libérer des contraintes financières de ces sociétés. Vous devriez comprendre que si cer...
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À propos d'une question écrite de Pascale Crozon le 26/02/2013, laicafond a dit le 06/10/2013 :
Je suis totalement agnostique, ce qui ne m'empêche pas d'avoir des principes moraux et je ne vois pas en vertu de quel principe moral, il faudrait être autorisé en public à montrer que l'on appartient à telle ou telle religion. Historiquement les religions n'ont produites que des guerres et en pr...
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Questions orales sans débat - Suite aux propos de Marie-Arlette Carlotti le 14/05/2013, sana a dit le 05/10/2013 :
l attributiondes ressources equivalentes comment garantir que les conseils généraux eviteront de puiser dans les ressources attribuées pour compenser d'autres dépenses n'ayant pas de rapport avec les personnes handicapées en esat??
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°156, quer a dit le 03/10/2013 :
Quand on fait gerer sa location par une agence immobiliere, telle quORPI à VANNES, le propriétaire ne recoit aucun interet, ce qui a ete mon cas, puis je demander a l'agence ORPI, les interets qu ils on recu sur le depot de garantie que mes locataires lui ont versé .
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À propos d'une question écrite de Brigitte Allain le 01/10/2013, Marie-Hélène Chambrette a dit le 02/10/2013 :
Merci Brigitte Alain d’avoir exposé clairement la question de la perte de points des co exploitants. J’attends avec intérêt la réponse du ministre de l’agriculture. La réponse du ministre Gaymard en 2002 engage t’elle le ministre actuel ? Je cite : Toutefois, les personnes ayant conclu un pacte ...
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À propos d'une question écrite de Jean-Jacques Cottel le 23/04/2013, ChiariFoundation (science) a dit le 30/09/2013 :
Réponse à la Question N° 25119 au Ministère des Affaires sociales Mr. Jean-Jacques Cottel Liberté pour défendre les malades français Nous recourons au forum de Nos Députés pour récalmer la liberté d´une fondation Espagnole et Européennes pour exprimer librement le propos de défndre aux patients...
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Proposition de loi N° 747, dagrau (bénévole du service public ) a dit le 28/09/2013 :
La valeur symbolique de cette proposition de loi serait particulièrement forte et permettrait de récompenser avec éclat les réservistes de la réserve citoyenne les plus méritants. Une telle évolution fournirait un signal positif sur la considération des chefs à l'égard de certains réservistes. ...
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À propos d'une question écrite de Florence Delaunay le 13/11/2012, sophie de barros a dit le 25/09/2013 :
Nous sommes José & Sophie De Barros, père et mère de 4 enfants et attendant un 5ème. Nous envisagions la préparation d'un accouchement à domicile (prévu pour décembre 2013) accompagnés d'une sage-femme diplômée d'Etat, dont les attributions et les compétences permettent le suivi de ce type de nai...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1329 - À propos de l'amendement n°499, Zouze (citoyen) a dit le 24/09/2013 :
"La perte de chiffre d'affaires de notre secteur, ..." Doit-on en déduire que Messieurs Fasquelle, Suguenot, Salen, Gibbes et Hetzel sont également agents immobiliers ? Ou que cet amendement, comme beaucoup d'autres est un copié-collé d'une proposition du lobbie consacré ? http://www.mediapart....
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Proposition de loi N° 1068, Patoche a dit le 23/09/2013 :
Les frais de déplacement ne sont pas remboursés à la plupart des travailleurs intérimaires au même titre que le temps passé
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Commission des affaires économiques - Suite aux propos de Daniel Fasquelle le 23/07/2013, Phil_Yam a dit le 19/09/2013 :
L'usine à gaz, c'était avant, Mr Fasquelle. Vous n'avez visiblement qu'une vision du lobby qui caractérise les "professionnels" sans aucun sens de l'éthique, méprisant envers les grands dossiers de l'urbanisme et du bâtiment. Si cela vous intéresse je peux vous apporter des preuves, tout au moins...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Patrice Verchère le 17/09/2013, JPLaMarche a dit le 18/09/2013 :
la voix de son maître ?
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À propos d'une question écrite de Françoise Imbert le 04/06/2013, Christophe Aubouin a dit le 18/09/2013 :
Suivant de près l'actualité du fonctionnement des établissements spécialisés dans lesquels les enseignants de l'EN sont affectés, je suis surpris de découvrir que cette question, souvent posée au cours de l'année passée, demeure sans réponse, laissant de fait cours à de nombreuses disparités et s...
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Texte de la commission annexé au Rapport N° 1275 - À propos de l'amendement n°75, çanouscoutecher (rsaiste) a dit le 17/09/2013 :
je ne sais pas comment poser des questions a mon député la question est simple j'ai reçu un questionnaire enquête d'occupation sociale 2014 de l'opac du Rhône on me demande M. Mme. mais surtout Mlle je croyais qu'il y avait eu une loi votée a ce sujet et on me demandes depuis combien de temps je ...
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À propos d'une question écrite de Barbara Romagnan le 16/10/2012, samia 85 a dit le 16/09/2013 :
Je suis très heureux d'avoir inscrire dans votre site,afin de savoir mes droits communs.
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À propos d'une question écrite de Sandrine Doucet le 04/06/2013, Marcelin Jean Lacques a dit le 15/09/2013 :
Les prix son abusif dans les maisons de retraite nos parents travail toute une vie pour mettre un peut d'argent de côté pour passé une retraite bien mérité et la..il suffit d'une maladie telle qu'une maladie dégénérescence du cerveau pour que tout bascule les enfants doivent payer pour que nos pa...
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À propos d'une question écrite de Philippe Briand le 03/09/2013, Anonyme a dit le 15/09/2013 :
Mr Briand je vous remercie de comparer le transport de marchandise et le transport d'enfants ou de personnes, il est normale de confier le transport en commun à une personne plus agée.
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À propos d'une question écrite de Jean-Jacques Urvoas le 10/09/2013, dhoffmannd a dit le 13/09/2013 :
Bonjour Monsieur le Député, je viens de lire dans Flash Info Mayotte que vous étiez intervenu pour que les langues mahoraises soient enseignées à l'école. J'étais juste curieuse de savoir comment vous conaissiez si bien la situation sur l'île, car je trouve que cette mesure s'impose de toute évid...
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À propos d'une question écrite de Claude de Ganay le 11/06/2013, pupuce13016 a dit le 12/09/2013 :
Bonjour Monsieur les députés, Je sui une mére don ma fille a étais opérer en Mai 2008 d'une craniectomie, ma fille avais une syringomiélie, et un Arnold Chiari 2. Je vous informe que ma fille va trés bien, elle travail a 100% comme aide médico-psychologique dans un MAS. Ma fille a eu 10 jours d'h...
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À propos d'une question écrite de Jean-Jacques Candelier le 11/09/2012, DodoVolant (free-lance) a dit le 12/09/2013 :
Langue de bois et foutaise généralisée !!! La vitesse "raisonnable" dépend de l'état de la route, du véhicule, de la météo, de la densité du trafic. Le 30km/h devant les écoles n'est utile que 10% du temps sur l'année!!! Et les pays anglo-saxons ont déjà changé leur analyse sur cette question. Ma...
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