Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Rapports de
Valérie Rabault
54 rapports signés
1
2
3
12/04/2017 — Rapport d'information N° 4611 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et le programme national de réforme
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
26/12/2016 — Rapport N° 4354 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2016 (n°4349).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
20/12/2016 — Rapport N° 4326 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, pour 2017 (n°4325).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
19/12/2016 — Rapport N° 4321 Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016
19/12/2016 — Rapport N° 4322 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances rectificative, modifié par le Sénat, pour 2016 (n°4320).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
14/12/2016 — Rapport N° 4314 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2017 (n°4271).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
01/12/2016 — Rapport N° 4272 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2016 (n°4235).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
13/10/2016 — Rapport N° 4125 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
22/07/2016 — Rapport d'information N° 3973 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
19/07/2016 — Rapport N° 3967 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (n°3965).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
13/07/2016 — Rapport N° 3941 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n°3938).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
12/07/2016 — Rapport d'information N° 3919 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire préalable au débat d'orientation des finances publiques
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
12/07/2016 — Rapport N° 3940 du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015.
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015
29/06/2016 — Rapport N° 3895 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2015 (n°3781).
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
25/04/2016 — Rapport d'information N° 3684 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2016 à 2019 et le programme national de réforme
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
18/12/2015 — Rapport N° 3369 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
18/12/2015 — Rapport N° 3370 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances rectificative pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
15/12/2015 — Rapport N° 3345 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015
Rapporteur
15/12/2015 — Rapport N° 3347 de la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de finances rectificative pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
14/12/2015 — Rapport N° 3339 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2016
Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2016
1
2
3
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
