Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, lundi 17 février, à seize heures : Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’accès au logement ; Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à reconquérir l’économie réelle. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative au coût de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production ; Suite de la discussion, e...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Deuxième lecture du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2013. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : lecture définitive du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine ; Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant l...

Prochaine séance, lundi 25 novembre 2013, à seize heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à dix heures : suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : Conseil et contrôle de l’État ; Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement ; articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : culture ; médias, livre et industries culturelles. La séance est levée.