Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux tarifs de l’électricité ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 21 juillet, à quinze heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes pour l’année 2013 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte par...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure quarante-cinq : Suite du projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2014 ; Discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeurs ; Proposition de loi relative à la sécurisation des transactions relatives à la zone d’aménagement concertée du quartier de Gerland à Lyon ; Projet de loi relatif à la sécurisation des contrats de prêts structur...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Motion référendaire adoptée par le Sénat sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi relative aux arrêts de travail et aux indemnités journalières ; Proposition de loi relative à la déclaration de domiciliation. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion en procédure d’examen simplifiée de cinq conventions internationales ; Rapport de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale ; Débat sur l’accessibilité des services au publ...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres ; Proposition de loi organique créant des objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie ; Proposition de loi visant à affirmer le caractère intangible de l’appellation de la « Voie sacrée nationale » ;...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi tendant au développement et à l’encadrement des stages. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises. La séance est levée.