Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 12 novembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la seconde partie du projet de loi finances pour 2014 : Engagements financiers de l’État, Remboursements et dégrèvements ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : administration générale et territoriale de l’État ; politique des territoires ; égalité des territoires, logement et ville. La séance est levée.

Prochaine séance, à neuf heures trente : Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi de finances pour 2014 ; Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd’hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant créati...

Prochaine séance, aujourd’hui, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Discussion du projet de loi relatif à l’élection des sénateurs. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion en nouvelle lecture des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles ; Vote solennel sur les projets de loi organique et ordinaire relatifs à la transparence de la vie publique ; Discussion, sur le rapport de la c...

Prochaine séance, mercredi 17 juillet à quinze heures : Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires ; Suite du projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles. La séance est levée.

Prochaine séance, mercredi 10 juillet à quinze heures : Deuxième lecture du projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et de mise en oeuvre de l'action publique ; Proposition de loi relative à l'élection des conseillers de Paris ; Proposition de loi relative...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Proposition de loi relative à la journée nationale de la Résistance. La séance est levée.

Prochaine séance, jeudi 6 juin à neuf heures trente : Proposition de loi relative à la neutralité religieuse dans les entreprises et les associations ; Propositions de loi constitutionnelle et organique tendant à encadrer la rétroactivité des lois fiscales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République ; Deuxième lecture du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à vingt et une heures trente : Débat en salle Lamartine sur la sûreté nucléaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature. La séance est levée.