Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur la fiscalité des carburants ; Débat sur le « paquet énergie climat » ; Débat sur le rapport de la mission d’information sur le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur la politique maritime de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Suite du projet de loi relatif à la réforme de l’asile. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution portant sur la reconnaissance de l’État de Palestine ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescrip...

La Directrice du service du compte rendu de la séance de l’Assemblée nationale Catherine Joly

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes ; Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commis...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Suite des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : mission « Relations avec les collectivités territoriales ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 : mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et mission « Santé ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : mission « Économie ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial) ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Crédits relatifs à la défense ; Crédits relatifs aux médias, livre et industries culturelles. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 : Crédits relatifs à l’aide au développement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014-2019 et du projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 14 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte ; Projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 ; Projet de loi de finances pour 2015. La séance est levée.