Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 19 mai, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi visant à étendre l’obligation de neutralité et à assurer le respect du principe de laïcité ; Proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement inter-entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 12 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de loi relative à la protection de l’enfant. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi relative à l’entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de résolution européenne relative à la dette souveraine des États de la zone euro ; Proposition de loi relative au droit de préemption des salariés ; Proposition de loi relative à l’entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique des transports. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif au renseignement ; Débat sur le rapport d’information du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques relatif à l’évaluation du réseau culturel de la France à l’étranger. ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite du projet de loi relatif au renseignement. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 7 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la santé. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse ; Débat sur le rapport d’information relatif au projet d’avenant au contrat d’objectifs et de moyens de ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la biodiversité et sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité ; Discussion du proj...

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Questions sur la politique pénale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Explications de vote et vote sur la proposition de loi relative à la fin de vie, Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique de sécurité. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen relatif à la lutte antiterroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l’amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, d...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l’examen du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive du projet de loi de modernisation et de simplification du droit ; Suite du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques. La séance est levée.