Bonjour, J'ai subie une craniectomie il y a 14 ans qui a aggravé mon cas pour chiari type 1, de longue années de
souffrance.Les médecins français EUX ont bien empoché beaucoup mais alors beaucoup d'argent sur mon dos !!
J'ai fini par aller me faire opérer en Espagne (SFT) en EXTRA-DURAL pour inf...
Il ne faut pas tout confondre : l'application d'un marquage et la traçabilité des produits. Si les fabricants sont obligés d'apposer un marquage qui ne peut pas comporter de doublons, et que tous les marquages sont déclarés à l'autorité de contrôle, on ne peut plus parler de "contrôleur-contrôlé"...
"Ce n’est qu’un élément dans la décision du juge, mais cela n’aura aucune conséquence sur la détermination de faits de violence, au regard du droit pénal." Déjà aujourd'hui les JAF ne suspendent plus l'autorité parentale ou les DVH pour ces faits : pour ne pas "acter" des violences sur lesquelles...
Bonjour, franchement la réponse n'est pas facile à comprendre...
Si on vend dans les 5 premières années notre maison achetée en PASS FONCIER avant le 31/12/2010 pas de reversement de TVA avec une vente après le 01/01/2013, si on dépasse les 5 ans on doit reverser la TVA avec une déduction de un ...
Concernant la commemorative pour la Nouvelle Caledonie, Madame la Députée, la réponse s'appelle "désirée" ???
Merci d'avance pour votre futur intervention concernant cette revendication qui touche de nombreux anciens de N.C.
Les personnes qui sont propriétaires d'une parcelle grévée de cette servitude le sont généralement en connaissance de cause puisque la servitude existe depuis près de 350 ans (ordonnance royale de aout 1669)... !
S'ils ont établi leur maison d'habitation à moins de 15 mètres de l'assiette de cett...
C'est la fabrique d'une loi maudite qui est en cours de discussion au Parlement.
Le Gouvernement et les grands dirigeants de la SNCF et de RFF marchent sur la tête! Ils s'octroient des postes pour la gouvernance, mais ne se préoccupent pas de la sécurité, ni de la performance globale du système f...
Votre réflexion est frappée au coin du bon sens. La circulaire Bussereau, prise dans un contexte médiatique compassionnel à la suite de l'accident d'un autocar transportant des enfants dû à l'imprudence du conducteur, bloque de facto toute réouverture des lignes "oubliées". Or, sur le plan juridi...
La ministre ne répond pas à la question posée par M Molac. La concertation en ce qui concerne le projet de Landivisiau n'a pas eu lieu contrairement à ce qu'elle indique. Pour preuve l'Autorité Environnementale qui vient de rendre son avis concernant le projet de construction du gazoduc Morbihan ...
Médecin généraliste et conseiller municipal de Villeneuve St Georges,je me suis beaucoup investi dans les problèmes de pollution de l'air sur la RN6 qui traverse notre ville.Je suis donc particulièrement intéressé par votre question écrite à Madame la ministre de l'écologie qui rejoint tout à fai...
Ce n'est que la continuité de la disparition de notre industrie ( automobile en particulier ) Voici 30 ans que cela à commencé et aucun homme politique n'a vu la catastrophe arriver . Nous ne formons plus d'apprentis depuis 30 ans et personne n'a compris que nous allions vers la disparition de no...
Les enfants du divorce et de la séparation devenus adultes et parents ont appris à leur dépens qu'il ne faut pas faire confiance aux juges en l'état actuel. http://www.lodd.fr
"La draperie nécessaire est remise gratuitement à la famille par la mairie ou les pompes funèbres". Faut-il comprendre que la draperie sera remise définitivement à la famille à la fin des obsèques ou simplement mise à la disposition des familles pendant la durée des obsèques et rendue à l'issue ...
doit s'emmerder dans son bureau marseillais le blondinet..... alors il lance un ultimatum à Cricri...(ne pas oublier qu'il plaide pour sa paroisse étant,parait il avocat de formation mais...... a t il plaidé une seule fois ce garnement plus intéressé par le fric qu'autre chose...?)
Monsieur Furst, oui les dépenses augmentent; or la vie du simple citoyen devient de plus en plus difficile.
Vous, les représentants élu(e)s, ne cessez de créer, (souvent en étant sincères et pensant au bien du pays), des responsabilités nouvelles pour faciliter la gestion des communes, des commun...
Questions au gouvernement - Suite aux propos de Charles-Ange Ginesy le 25/06/2014, MArie.chanelle a dit le 06/07/2014 :
la France court des grand dangés inexplicable
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À propos d'une question écrite de Claude de Ganay le 11/06/2013, ninie a dit le 06/07/2014 :
Bonjour, J'ai subie une craniectomie il y a 14 ans qui a aggravé mon cas pour chiari type 1, de longue années de souffrance.Les médecins français EUX ont bien empoché beaucoup mais alors beaucoup d'argent sur mon dos !! J'ai fini par aller me faire opérer en Espagne (SFT) en EXTRA-DURAL pour inf...
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Proposition de loi N° 747, Scotfield a dit le 02/07/2014 :
Bonjour, existe-t'il une suite donnée à cette proposition de loi?
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Projet de loi N° 2024 - À propos de l'amendement n°69, Franck Guigan a dit le 02/07/2014 :
Il ne faut pas tout confondre : l'application d'un marquage et la traçabilité des produits. Si les fabricants sont obligés d'apposer un marquage qui ne peut pas comporter de doublons, et que tous les marquages sont déclarés à l'autorité de contrôle, on ne peut plus parler de "contrôleur-contrôlé"...
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Autorité parentale et intérêt de l'enfant - Suite aux propos de Laurence Rossignol le 27/06/2014, bulaet a dit le 01/07/2014 :
"Ce n’est qu’un élément dans la décision du juge, mais cela n’aura aucune conséquence sur la détermination de faits de violence, au regard du droit pénal." Déjà aujourd'hui les JAF ne suspendent plus l'autorité parentale ou les DVH pour ces faits : pour ne pas "acter" des violences sur lesquelles...
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À propos d'une question écrite de Nathalie Appéré le 17/12/2013, aline77 a dit le 30/06/2014 :
Bonjour, franchement la réponse n'est pas facile à comprendre... Si on vend dans les 5 premières années notre maison achetée en PASS FONCIER avant le 31/12/2010 pas de reversement de TVA avec une vente après le 01/01/2013, si on dépasse les 5 ans on doit reverser la TVA avec une déduction de un ...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Charles-Ange Ginesy le 25/06/2014, andre.schont a dit le 27/06/2014 :
quant on ne connait pas son dossier on se tait
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Commission de la défense nationale et des forces armées - Suite aux propos de Patricia Adam le 10/10/2013, Lilian HUGUET a dit le 26/06/2014 :
Concernant la commemorative pour la Nouvelle Caledonie, Madame la Députée, la réponse s'appelle "désirée" ??? Merci d'avance pour votre futur intervention concernant cette revendication qui touche de nombreux anciens de N.C.
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Projet de loi N° 1847 - À propos de l'amendement n°CD439, adresp a dit le 26/06/2014 :
Les personnes qui sont propriétaires d'une parcelle grévée de cette servitude le sont généralement en connaissance de cause puisque la servitude existe depuis près de 350 ans (ordonnance royale de aout 1669)... ! S'ils ont établi leur maison d'habitation à moins de 15 mètres de l'assiette de cett...
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Réforme ferroviaire - nomination des dirigeants de la sncf - Suite aux propos de Frédéric Cuvillier le 17/06/2014, Equilibre a dit le 24/06/2014 :
C'est la fabrique d'une loi maudite qui est en cours de discussion au Parlement. Le Gouvernement et les grands dirigeants de la SNCF et de RFF marchent sur la tête! Ils s'octroient des postes pour la gouvernance, mais ne se préoccupent pas de la sécurité, ni de la performance globale du système f...
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Questions orales sans débat - Suite aux propos de François-Michel Lambert le 15/04/2014, Chris5930 (Magistrat administratif) a dit le 24/06/2014 :
Votre réflexion est frappée au coin du bon sens. La circulaire Bussereau, prise dans un contexte médiatique compassionnel à la suite de l'accident d'un autocar transportant des enfants dû à l'imprudence du conducteur, bloque de facto toute réouverture des lignes "oubliées". Or, sur le plan juridi...
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À propos d'une question écrite de Paul Molac le 29/10/2013, LE POLLES a dit le 20/06/2014 :
La ministre ne répond pas à la question posée par M Molac. La concertation en ce qui concerne le projet de Landivisiau n'a pas eu lieu contrairement à ce qu'elle indique. Pour preuve l'Autorité Environnementale qui vient de rendre son avis concernant le projet de construction du gazoduc Morbihan ...
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À propos d'une question écrite de Laurence Abeille le 10/06/2014, FAÏSSE a dit le 19/06/2014 :
Médecin généraliste et conseiller municipal de Villeneuve St Georges,je me suis beaucoup investi dans les problèmes de pollution de l'air sur la RN6 qui traverse notre ville.Je suis donc particulièrement intéressé par votre question écrite à Madame la ministre de l'écologie qui rejoint tout à fai...
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À propos d'une question écrite de Laurent Cathala le 26/11/2013, Guénard a dit le 17/06/2014 :
Ce n'est que la continuité de la disparition de notre industrie ( automobile en particulier ) Voici 30 ans que cela à commencé et aucun homme politique n'a vu la catastrophe arriver . Nous ne formons plus d'apprentis depuis 30 ans et personne n'a compris que nous allions vers la disparition de no...
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Autorité parentale et intérêt de l'enfant - Suite aux propos de Claude Greff le 16/06/2014, jean louis guimberteau (retraité) a dit le 17/06/2014 :
Les enfants du divorce et de la séparation devenus adultes et parents ont appris à leur dépens qu'il ne faut pas faire confiance aux juges en l'état actuel. http://www.lodd.fr
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Proposition de loi N° 1976, GAUDEL Bernard a dit le 12/06/2014 :
"La draperie nécessaire est remise gratuitement à la famille par la mairie ou les pompes funèbres". Faut-il comprendre que la draperie sera remise définitivement à la famille à la fin des obsèques ou simplement mise à la disposition des familles pendant la durée des obsèques et rendue à l'issue ...
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Questions au gouvernement - Suite aux propos de Henri Emmanuelli le 10/06/2014, PierreH a dit le 11/06/2014 :
et c’est un expert qui parle !
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À propos d'une question écrite de Michel Vauzelle le 03/06/2014, ceresola a dit le 09/06/2014 :
doit s'emmerder dans son bureau marseillais le blondinet..... alors il lance un ultimatum à Cricri...(ne pas oublier qu'il plaide pour sa paroisse étant,parait il avocat de formation mais...... a t il plaidé une seule fois ce garnement plus intéressé par le fric qu'autre chose...?)
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Débat sur la réforme territoriale - Suite aux propos de Laurent Furst le 27/05/2014, Cattarin a dit le 04/06/2014 :
Monsieur Furst, oui les dépenses augmentent; or la vie du simple citoyen devient de plus en plus difficile. Vous, les représentants élu(e)s, ne cessez de créer, (souvent en étant sincères et pensant au bien du pays), des responsabilités nouvelles pour faciliter la gestion des communes, des commun...
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Projet de loi N° 1015 - À propos de l'amendement n°CE433, Apec75 a dit le 04/06/2014 :
Bonjour, Savez-vous quand et où sera-t-il possible de se procurer ce rapport? merci d'avance
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