Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Dossiers parlementaires de
Marietta Karamanli
Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l'union européenne et aux engagements internationaux de la france (
18 interventions
)
Débat sur les résultats du conseil européen des 28 et 29 juin 2012 (
10 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2016 (
10 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2013 (
8 interventions
)
Refondation de l'école de la république (
7 interventions
)
Programmation et gouvernance des finances publiques (
5 interventions
)
Retenue pour vérification du droit au séjour et modification du délit d'aide au séjour irrégulier (
5 interventions
)
Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales (
4 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
4 interventions
)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (
4 interventions
)
République numérique (
4 interventions
)
Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle (
4 interventions
)
Formation aux cinq gestes qui sauvent face à un accident de la route (
3 interventions
)
Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (
3 interventions
)
Élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (
3 interventions
)
Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (
3 interventions
)
Modification du règlement de l'assemblée nationale (
3 interventions
)
Harcèlement sexuel (
2 interventions
)
Déclaration du gouvernement en application de l'article 50-1 de la constitution sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration (
2 interventions
)
Conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre (
2 interventions
)
Avenir politique de la construction européenne (
2 interventions
)
Séparation et régulation des activités bancaires (
2 interventions
)
Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-procureur de la république financier (
2 interventions
)
Débat sur le rapport d'information sur la proposition de directive relative au détachement des travailleurs (
2 interventions
)
Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (
2 interventions
)
Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (
2 interventions
)
Autorité parentale et intérêt de l'enfant (
2 interventions
)
Projet d'accord de libre-échange entre l'union européenne et les États-unis (
2 interventions
)
Protection de la nation (
2 interventions
)
Lutte contre le crime organisé le terrorisme et leur financement (
2 interventions
)
Aide médicale d'etat (
1 intervention
)
Régulation économique outre-mer (
1 intervention
)
Abrogation du conseiller territorial (
1 intervention
)
Reconnaissance du vote blanc (
1 intervention
)
Ancrage démocratique du gouvernement économique européen (
1 intervention
)
Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (
1 intervention
)
Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes (
1 intervention
)
Débat sur le projet de fonds européen d'aide aux plus démunis (
1 intervention
)
Débat sur la politique européenne en matière d'emploi des jeunes (
1 intervention
)
Débat sur internet et la protection des données personnelles (
1 intervention
)
Transparence de la vie publique (
1 intervention
)
Respect de l'exception culturelle (
1 intervention
)
Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur -interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (
1 intervention
)
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (
1 intervention
)
Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence (
1 intervention
)
Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (
1 intervention
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (
1 intervention
)
Croissance activité et égalité des chances économiques (
1 intervention
)
Renseignement (
1 intervention
)
Droit des étrangers (
1 intervention
)
Tous ses dossiers
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org