Questions orales de Philippe Vitel

Monsieur le ministre de la défense, le rôle des hélicoptères dans nos opérations extérieures est de plus en plus important. Totalement engagées dans des environnements hostiles, les machines souffrent – comme souffrent d’ailleurs nos soldats, auxquels vous me permettrez de rendre hommage.

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, après une longue et âpre campagne électorale, le peuple américain a fait son choix et nous le respectons. Donald Trump a été élu quarante-cinquième président des États-Unis : le groupe parlementaire Les Républicains lui présente ses sincères félicitations et ses voeux de ...

Monsieur le Premier ministre, aujourd’hui notre pays est en guerre sur plusieurs fronts et pour longtemps. Je tiens à rendre ici hommage à nos forces armées qui mènent avec brio, dans des conditions difficiles, de très nombreuses missions de haute intensité.

Avant de poser ma question, j’aimerais dire à Mme Rossignol que lorsque nous posons des questions, nous attendons des réponses. Or, nous n’avons pas eu de réponse au sujet du directeur de Sciences Po. Quelle va être votre position sur le sujet, madame la ministre ?

…ou encore la division par deux de la prime à la naissance, dont le versement est par ailleurs décalé de deux mois. Au total, ce sont 2,630 milliards d’euros qui, depuis 2013, ont été subtilisés aux 3,2 millions de familles injustement victimes de votre politique. Aussi ne sommes-nous pas surpris que l’INSEE, qui a dévoilé mardi le bilan démog...

Ma question s’adresse à Mme la ministre de l’écologie, du développement, durable et de l’énergie. Nous assistons, du fait du changement climatique, à la répétition, à intervalles de plus en plus rapprochés, d’épisodes orageux de très forte intensité, entraînant de graves inondations. Cela a été le cas dans le sud de la France, à La Londe les M...

Monsieur le Premier ministre, j’associe à ma question Mme Geneviève Levy. Le budget de nos armées a été voté hier par la majorité de gauche de notre assemblée. Il ne prévoit qu’une hausse des crédits de 600 millions d’euros, sans commune mesure avec l’ampleur des crises que nous traversons,

Monsieur le président, mes chers collègues, ma question, à laquelle j’associe mes collègues Bernard Deflesselles et Guy Teissier, s’adresse à M. le Premier ministre, dont j’attends une réponse plus sérieuse que celle que Jean-Marie Le Guen vient de faire à Michel Vauzelle !

Ma question s’adresse à M. le ministre de la défense. À la suite des attentats des 7 et 9 janvier derniers, le plan vigipirate a été élevé au niveau « alerte attentat ». Le 12 janvier a été lancée l’opération Sentinelle et 10 500 militaires ont été déployés sur le territoire national pour protéger 830 sites sensibles. C’est la première fois dep...

Monsieur le ministre de la défense, la livraison à la Russie de deux bâtiments de projection et de commandement type Mistral est suspendue depuis novembre 2014. Le délai dit de « force majeure » ayant expiré le 16 mai, la presse russe rapporte que la France aurait officiellement proposé à Moscou de résilier le contrat et de rembourser les somm...

Monsieur le ministre de la défense, l’actualité est très riche, ces derniers temps, pour notre industrie navale de défense et je souhaiterais à ce sujet vous poser plusieurs questions. La première concerne la vente à l’Égypte de la frégate multimissions Normandie. Ce bateau, qui est le deuxième construit de sa classe par DCNS, a été mis à l’ea...

Mesdames les secrétaires d’État, ma question s’adresse à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. En juin 2014, l’une des recommandations de la Cour des comptes prévoyait le transfert de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – IRSN – du site de La Seyne-sur-Mer vers le Commissariat à l’énergie ato...

Monsieur le Premier ministre, au mois de juin 2011, un contrat de 1,2 milliard d’euros pour la construction de deux bâtiments de type Mistral était signé entre DCNS et le groupe public russe Rosoboronexport. Le Vladivostok serait livré fin 2014 et le Sébastopol en 2015, et deux autres bâtiments de projection et de commandement devraient être co...

Madame la ministre des affaires sociales et de la santé, ma question s’adresse à M. le ministre des finances et des comptes publics. Le secteur de la grande plaisance génère en France 19 000 emplois directs, un chiffre d’affaires de plus de 1,5 milliard d’euros, et plus de 1 milliard d’euros de retombées à l’échelle locale. Les deux tiers de c...

Monsieur le ministre de la défense, le 30 avril dernier, le chef d’état-major de nos armées, le général Pierre de Villiers, déclarait devant la commission de la défense : « Toute entorse à la loi de programmation militaire remettrait en cause l’économie de la loi de programmation militaire tout entière. La question est maintenant celle de son r...

Ma question s’adresse à M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social. La maison de l’emploi de la communauté d’agglomération Toulon Provence Méditerranée a été créée en 2007. Elle est devenue, au fil du temps, un acteur incontournable, sur notre territoire, des politiques de proximité en matière d’emploi, et plus particulièreme...

Je supplée M. Franck Gilard, qui assiste aux obsèques de l’un de ses proches. Monsieur le ministre, trois autorités organisatrices de transports gèrent la ligne ferroviaire Paris - Vernon - Rouen : le STIF, la région Haute-Normandie, pour les TER, et l’État, pour les trains Intercités. Si les associations connaissent bien les contrats entre l...

Ma question s’adresse à M. le ministre de la défense. Monsieur le ministre, à l’heure où nous allons débattre de la loi de programmation militaire, permettez-moi de rendre hommage à nos valeureux soldats qui interviennent avec un énorme courage et un professionnalisme reconnu de tous sur les théâtres de crise les plus périlleux,

Ma question, à laquelle j'associe mon collègue Jean-Pierre Door, s'adresse à M. le ministre délégué chargé du budget ; elle a trait aux critères d'assujettissement des actes thérapeutiques à la TVA. Il est de règle constante que les actes thérapeutiques sont exonérés de TVA. Il est également de règle constante que l'appréciation du caractère t...

Ma question s'adresse à Mme la garde des sceaux, à qui je demanderai de répondre aussi à celle de Luc Chatel. Comme on pouvait s'y attendre et nous l'avions d'ailleurs dénoncé lors de l'examen du texte , l'adoption de la loi sur le « mariage pour tous » n'a absolument pas calmé l'ardeur de ceux qui auraient pourtant dû, hier soir, être les ...