Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi pour une République numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat en salle Lamartine sur la sidérurgie et la métallurgie françaises et européennes. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur l’état d’urgence et la politique pénale. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 11 janvier 2016, à dix-sept heures : Questions sur la politique de la gestion des déchets et l’économie circulaire. Mes chers collègues, je vous souhaite de bonnes vacances, à vous ainsi qu’aux fonctionnaires de l’Assemblée nationale et aux collaborateurs des groupes. Joyeux Noël et, par anticipation, bonne année ! La...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi organique et de la proposition de loi ordinaire portant modernisation des règles applicables à l’élection résidentielle ; Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Action extérieure de l’État » ; Mission « Administration générale et territoriale de l’État ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Projet de ratification du protocole à la convention relative aux droits de l’enfant ; Suite du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi de finances pour 2016 ; Discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 13 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au droit des étrangers. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 29 juin, à seize heures : Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à la réouverture des délais d’inscription sur les listes électorales ; Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’organisation territoriale de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à la manutention dans les ports maritimes. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures quarante-cinq : Projet de loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Proposition de résolution relative aux classes bilangues pour l’apprentissage de l’allemand ; Proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense ; Proposition de loi relative au signalement des situations de maltraitance ; Proposition de loi tendant à préciser l’infraction...

Prochaine séance, lundi 1er juin, à seize heures : Questions sur la situation économique et financière de la zone euro ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, modifiant la loi no 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l’octroi de mer. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au dialogue social et à l’emploi. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 26 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte ; Discussion du projet de loi sur le dialogue social et l’emploi. La séance est levée.