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Dossiers parlementaires de
Jean-Marie Sermier
Biodiversité (
189 interventions
)
Infrastructures et services de transports (
37 interventions
)
Biodiversité - nomination du président du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (
20 interventions
)
Simplification et sécurisation de la vie des entreprises (
14 interventions
)
Reconquête de la biodiversité – nomination à la présidence du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (
14 interventions
)
Nouvelle organisation territoriale de la république (
13 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
8 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2016 (
7 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2017 (
6 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2013 (
5 interventions
)
Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (
4 interventions
)
Transition énergétique (
4 interventions
)
Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (
4 interventions
)
Égalité et citoyenneté (
4 interventions
)
Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (
3 interventions
)
Création architecture et patrimoine (
3 interventions
)
Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires (
3 interventions
)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (
2 interventions
)
Fiscalité écologique (
2 interventions
)
Sociétés d'économie mixte à opération unique (
2 interventions
)
Modernisation du système de santé (
2 interventions
)
Dialogue social et emploi (
2 interventions
)
Contrat de génération (
1 intervention
)
Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (
1 intervention
)
Refondation de l'école de la république (
1 intervention
)
Modernisation développement et protection des territoires de montagne (
1 intervention
)
Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables (
1 intervention
)
Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique (
1 intervention
)
Adaptation du code minier au droit de l'environnement (
1 intervention
)
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