Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la sécurité publique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Fixation de l’ordre du jour ; Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la promotion des langues régionales ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique. La sé...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l’environnement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique en matière d’éducation ; Questions sur l’avenir du nucléaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre ; Discussion de la proposition de résolution pour rendre justice aux victimes de la répression de la Commune de Paris...

Prochaine séance, mardi 22 novembre 2016, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2017 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : suite de l’examen des crédits de la mission « Santé » ; examen des crédits de la mission « Action extérieure de l’État ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat sur les opérations extérieures de la France ; Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme ; Proposition de loi pénalisant la prédication subversive ; Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de modernisation, développement et protection des territoires de montagne. La séance est levée.

Mes chers collègues, la commission mixte paritaire sur le projet de loi prorogeant l’état d’urgence se réunit ce soir. Si elle parvient à un accord, notre assemblée examinera le texte de la CMP demain à douze heures. Dans le cas contraire, notre assemblée procédera à la nouvelle lecture demain à quinze heures. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi orga...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte....

Prochaine séance, lundi 6 juin, à dix-sept heures : Discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ; Discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte. La séance est levée.