Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme ; Discussion de la proposition de loi visant à étendre aux collectivités territoriales le mécanisme de déclassement anticipé ; Discussion de la proposition...

Prochaine séance, mardi 5 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Sophie Dessus ; Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle et de la proposition de loi de modernisation de diverses règles applicables aux élections ; ...

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle ; Suite de l’examen en nouvelle lecture de la proposition de loi de modernisation de diverses règles applicables aux élections. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 21 mars, à seize heures : Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 15 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, jeudi 10 mars 2016, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale ; Discussion de la proposition de loi relative à la rémunération du capital des sociétés coopératives ; Discussion de la proposition de loi visant à prolonger la période légale d’interd...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation. Discussion de la proposition de loi relative à la suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique. Discussion de la proposition de loi relative à l’...

Prochaine séance, mardi 19 janvier, à quinze heures : Questions au gouvernement ; Projet de loi pour une République numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à l’enseignement des langues régionales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur la politique d’accueil touristique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de résolution tendant à amplifier la mobilisation collective en faveur de l’aide au développement ; Discussion de la proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l’effacement électrique diffus ; Discussion de l...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : suite de l’examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 27 octobre 2015, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 ; Seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 : Examen des crédits de la mission « Défense ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016. La séance est levée.