Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 14 février, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à l’autoconsommation d’électricité ; Discussion de la proposition de loi relative au potentiel fiscal agrégé des communautés d’agglomération. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 24 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l’environnement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs ; Discussion de la proposition de loi relative au respect de l’animal en...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : – Questions au Gouvernement ; – Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique ; – Débat sur la fibromyalgie. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne ; Discussion du projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à l’électricité et aux énergies renouvelables ;...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : suite de l’examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : examen des crédits de la mission « Culture » ; examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles ; avances à l’audiovisuel public » ; examen des crédits d...

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : examen des crédits de la mission « Économie » ; examen des crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » ; examen des crédits de la mission « Justice ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : Crédits de la mission « Sécurités » Crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 : examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 24 octobre 2016, à 16 heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : - Questions au Gouvernement ; - Lecture définitive du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle ; - Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne. La séa...