Dossiers parlementaires de François Brottes
- Tarification progressive de l'énergie (600 interventions)
- Transition énergétique (238 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (131 interventions)
- Consommation (103 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (76 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (49 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (44 interventions)
- Artisanat commerce et très petites entreprises (40 interventions)
- Économie sociale et solidaire (40 interventions)
- Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (38 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (23 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (18 interventions)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (16 interventions)
- Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (16 interventions)
- Infrastructures de recharge de véhicules électriques (16 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (10 interventions)
- Mieux protéger les indications géographiques et les noms des collectivités territoriales (9 interventions)
- Séparation et régulation des activités bancaires (9 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2013 (8 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (8 interventions)
- Abrogation de la loi relative à la majoration des droits à construire (7 interventions)
- Régulation économique outre-mer (7 interventions)
- Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (7 interventions)
- Application du principe de précaution aux ondes électromagnétiques (6 interventions)
- Ville et cohésion urbaine (6 interventions)
- Ordre du jour de la prochaine séance (6 interventions)
- Aménagement numérique du territoire (5 interventions)
- Élargissement des conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants de la guerre d'algérie (5 interventions)
- Obligation d'informer de la localisation des centres d'appels (4 interventions)
- Conditions d'accès aux installations nucléaires de base (4 interventions)
- Gaspillage alimentaire (4 interventions)
- Entretien et renouvellement du réseau des lignes téléphoniques (4 interventions)
- Prévention du surendettement (3 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (3 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (3 interventions)
- Fixation des tarifs réglementés du gaz naturel (2 interventions)
- Instrument de réciprocité sur les marchés publics (2 interventions)
- Débat sur les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique (2 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (2 interventions)
- Rappel au règlement (1 intervention)
- Égalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire (1 intervention)
- Création de la banque publique d'investissement nomination des dirigeants de bpi-groupe (1 intervention)
- Situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière (1 intervention)
- Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment (1 intervention)
- Programmation pour la ville et la cohésion urbaine (1 intervention)
- Fait personnel (1 intervention)
