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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 22/02/2017

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Pascal Demarthe

Je veux m'associer aux propos de mes collègues pour rendre hommage au président Patrick Bloche, qui a su instaurer une cohésion de travail efficace et respectueuse au sein de notre commission.Je tiens à remercier Yves Durand pour son rapport qui apporte un éclairage sur l'action menée par la majorité tout au long de ce quinquennat, en particulier en ce qui concerne la loi pour la refondation de l'école. Refonder l'école est un projet ambitieux qui nécessite à la fois d'investir dans les moyens humains pour le primaire et le secondaire, dans la formation des enseignants, dans le numérique et dans l'éducation prioritaire.Je veux revenir sur un sujet qui reste ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 08/02/2017

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Pascal Demarthe

Je félicite d'abord Sandrine Doucet pour son rapport d'information qui met en lumière l'importance d'une éducation artistique et culturelle exigeante et valorise la question essentielle de l'accès pour tous à la culture.Vous plaidez pour un renforcement de la coopération entre l'État et les collectivités territoriales en prenant appui sur le parcours d'éducation artistique et culturelle. C'est en effet en généralisant l'éducation artistique et culturelle sur tous les territoires que l'on réussira à avancer. Cela doit passer, bien sûr, par une coordination des différents partenaires et des différents lieux où elle se pratique.Les partenariats impulsés par ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 01/02/2017

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Pascal Demarthe

Madame la maire, nous savons que la candidature de Paris à l'organisation des Jeux olympiques de 2024 produira des effets avant même d'être retenue. Nous savons également que cette candidature accélère les politiques publiques, et nous nous en félicitons.J'approuve, notamment, les mesures que vous avez d'ores et déjà annoncées en matière d'éducation et de culture, telles que : le rapprochement du sport et de la culture ; des événements sportifs dans les établissements scolaires, comme la Semaine olympique et paralympique, organisée il y a quelques jours ; le travail de coopération entre les classes à l'international. Avec l'accord du ministère de ...

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Question orale du 24/01/2017 : Usine whirlpool d'amiens

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Pascal Demarthe

Depuis 2012, notre majorité s’est engagée pour que les usines qui ferment ne laissent pas derrière elles un désert. La loi dite Florange, adoptée en 2014, oblige à la recherche d’un repreneur. Nous avons renforcé tous les dispositifs d’accompagnement financier, de formation et de retour à l’emploi.Monsieur le Premier ministre, les salariés et leurs familles sont inquiets. Nous sommes préoccupés. Comment le Gouvernement intervient-il sur ce dossier, notamment au regard de la situation des 300 salariés ?

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Question orale du 24/01/2017 : Usine whirlpool d'amiens

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Pascal Demarthe

Monsieur le Premier ministre, depuis 2012, nous avons combattu le chômage et les délocalisations. Dans certains secteurs, cela commence à porter ses fruits : nous avons constaté une baisse sans précédent du chômage et une hausse record de la création d’emplois.Mais le soutien à l’emploi, cela passe aussi par le soutien à notre industrie, à nos ouvriers, à ceux qui fabriquent en France, avec un savoir-faire inégalé, des produits de qualité.Dans ce cadre, nous faisons face à la mondialisation, à la recherche du profit au mépris des salariés.À Amiens, dans ma circonscription, nous faisons face à une crise sur le site de production de Whirlpool. Le ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 18/01/2017

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Pascal Demarthe

Les programmes audiovisuels doivent aujourd'hui contribuer à l'éducation citoyenne, et en premier lieu à celle des jeunes. Cela passe notamment par le respect et la reconnaissance de nos diversités. Le CSA a créé en 2007 un observatoire de la diversité et a publié un baromètre de la diversité pour 2016 il y a quelques jours. Il est en effet essentiel d'évaluer dans quelle mesure la télévision est représentative de la population.La diversité est un enjeu fondamental. Elle concerne aussi bien l'âge, la classe sociale, le sexe, le handicap que les origines ethniques. Or les chiffres parlent d'eux-mêmes : la représentation de cette diversité à la ...

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Intervention en hémicycle le 12/01/2017 : Éthique du sport régulation et transparence du sport professionnel

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Pascal Demarthe

« Le sport est important pour promouvoir les droits de l’homme partout dans le monde par l’interaction entre les peuples. » C’est ce que l’on peut lire dans le rapport du Conseil des droits de l’homme de l’ONU. Si la pratique du sport est un droit de l’homme, ainsi que l’énonce la Charte Olympique, elle implique également des devoirs. L’éthique appliquée au sport, au-delà du respect des règles du jeu, entend ainsi faire observer un certain nombre d’exigences. Il s’agit non seulement de préserver l’esprit et les valeurs du sport, souvent mis à mal – je pense au dopage, à l’hooliganisme, à la tricherie –, mais aussi de promouvoir dans ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/12/2016

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Pascal Demarthe

Madame la rapporteure, je vous remercie pour l'important travail réalisé sur ce texte. Mettre l'accent sur l'éthique dans le sport est primordial, car elle va de pair avec les valeurs de transparence et de démocratie. Cette proposition de loi, qui s'inscrit dans les suites de la grande conférence du sport professionnel français, tenue en juillet 2013, présente le double objectif de renforcer la régulation du sport professionnel et d'améliorer la compétitivité des clubs.Le contexte sportif est marqué par divers scandales de corruption, de dopage, de violences dans les stades, de matchs truqués et de nombreuses dérives comme la récente affaire « Football leaks ...

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Intervention en hémicycle le 19/12/2016 : Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat

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Pascal Demarthe

Monsieur le président, madame le ministre, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons vise à proposer une nouvelle organisation du master. Elle est le fruit d’une concertation consensuelle entre le Gouvernement, l’ensemble des syndicats et la communauté universitaire.La France a fait évoluer son système d’enseignement supérieur autour du cursus licence-master-doctorat en 2002, mais le master n’est jamais devenu un bloc de connaissances et de compétences en tant que tel. Il est aujourd’hui scindé en deux, avec une sélection entre la ...

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Intervention en hémicycle le 09/11/2016 : Projet de loi de finances pour 2017

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Pascal Demarthe, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation

Pascal Demarthe La commission des affaires culturelles et de l’éducation n’a pas examiné cet amendement mais je veux saluer à mon tour la cohérence qui apparaît dans le maintien du fonds de soutien au développement des activités périscolaires, si précieux pour de nombreuses collectivités. L’État tient ses engagements et chacun doit s’en féliciter.Je sais qu’il existe un débat sur la qualité des projets éducatifs déployés sur le territoire, parfois inégale, et sur la manière dont elle pourrait être mieux encouragée, y compris financièrement. Mais toute réforme profonde – je m’adresse aussi à mes collègues de l’opposition – exige la durée pour ...

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Intervention en hémicycle le 09/11/2016 : Projet de loi de finances pour 2017

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Pascal Demarthe

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, monsieur le rapporteur spécial, mes chers collègues, les crédits du projet de loi de finances pour 2017 consacrés à la mission « Enseignement scolaire » sont remarquables. L’enseignement scolaire représente le premier budget de l’État, avec un peu plus de 70 milliards d’euros de crédits, soit 2 milliards d’euros de plus que pour 2016.La présente majorité peut être fière d’avoir concrétisé la priorité absolue donnée à l’école de la République. L’effort financier consenti depuis 2012 est exceptionnel dans ...

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Question orale du 09/11/2016 : Budget de l'éducation nationale pour 2017

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Pascal Demarthe

Madame la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, nous le savons : c’est grâce à l’éducation nationale que les enfants de France deviennent égaux et préparent leur avenir. C’est pourquoi la priorité de ce quinquennat a été de mettre l’enseignement scolaire au premier rang : c’est le premier budget de l’État.Nous examinons ce soir le budget de l’éducation nationale pour 2017. Ce budget est la base de toute notre politique pour les élèves et le monde enseignant. Il est en cela essentiel. La hausse historique de plus de 2 milliards d’euros de ce budget permettra de mener à bien les réformes ...

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Commission élargie : finances - affaires économiques - développement durable - affaires étrangères - Intervention le 02/11/2016

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Pascal Demarthe, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Pascal Demarthe J'ai choisi de consacrer la partie thématique de l'avis budgétaire sur l'enseignement scolaire à la vaste revalorisation des carrières enseignantes, sur laquelle le Gouvernement et les organisations syndicales représentant 70 % des personnels se sont entendus l'été dernier.Dans un esprit de méthode et de responsabilité, la priorité absolue donnée par la majorité à l'éducation, avec un budget en hausse de 12,5 % sur le quinquennat, s'est concrétisée en trois étapes cohérentes. La première a été de forger tous les outils innovantsnécessaires pour donner à l'école les moyens de faire face aux défis qu'elle doit relever, au premier rang desquels figure, ...

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Commission élargie : finances - affaires économiques - développement durable - affaires étrangères - Intervention le 28/10/2016

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Pascal Demarthe

dans le contexte actuel. Une étude très récemment parue du centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC) montre ainsi que, depuis les attentats du 13 novembre dernier, les jeunes s'engagent de plus en plus dans la vie associative.Ainsi, malgré tout ce que l'on peut entendre, les jeunes sont donc loin d'être repliés sur eux-mêmes. Vous-même l'avez dit, monsieur le ministre : « Les jeunes semblent se détourner des engagements politiques classiques. À nous aussi de réinventer une nouvelle forme de démocratie, pour donner la parole aux jeunes ! » C'est sous cet angle optimiste que j'ai souhaité aborder le rapport pour avis de ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/10/2016

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Pascal Demarthe, rapporteur pour avis

Pascal Demarthe Je tiens tout d'abord à saluer le travail du rapporteur pour avis, un travail qui met en exergue ce secteur économique particulièrement important qu'est la diffusion du cinéma et de l'audiovisuel français à l'étranger.Alors qu'il y a quelques semaines le Festival Lumière de Lyon rendait hommage à Catherine Deneuve, après avoir récompensé Almodovar, Scorsese et Tarantino, on peut affirmer que le cinéma français est un secteur dynamique, en pleine expansion à la fois en France et à l'étranger.Avoir choisi le sujet de l'exportation et de la diffusion du cinéma et de l'audiovisuel à l'étranger, monsieur le rapporteur, montre bien à quel point notre pays est ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/10/2016

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Pascal Demarthe, rapporteur pour avis

Pascal Demarthe Certains d'entre vous m'ont interrogé sur la suppression des heures supplémentaires. Il est vrai que nous avons considéré que la prime de cinq cents euros attribuée au-delà de trois heures supplémentaires ne se justifiait plus étant donné que, dans les faits, les enseignants font en moyenne un peu plus d'une heure supplémentaire. Au total, 1,5 milliard d'euros a été inscrit pour la revalorisation, les primes et le point d'indice : c'est une somme sans commune mesure avec la prime au cumul d'heures supplémentaires, et je précise que les trois-quarts des efforts sont d'ores et déjà budgétés.Madame Genevard, je vous rappelle que le pouvoir d'achat des ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/10/2016

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Pascal Demarthe, rapporteur pour avis

Pascal Demarthe J'ai choisi de consacrer la partie thématique de l'avis budgétaire sur l'enseignement scolaire à la vaste revalorisation des carrières enseignantes, sur laquelle le Gouvernement et les organisations syndicales représentant 70 % des personnels se sont entendus l'été dernier.Dans un esprit de méthode et de responsabilité, la priorité absolue donnée par la présente majorité à l'éducation, avec un budget en hausse de 12,5 % sur le quinquennat, s'est concrétisée en trois étapes cohérentes.La première a été de forger tous les outils innovants nécessaires pour donner à l'école les moyens de faire face aux défis qui se dressent devant elle, au premier rang ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/10/2016

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Pascal Demarthe

Monsieur le rapporteur, j'ai lu votre rapport avec beaucoup d'intérêt et je tiens à vous féliciter pour votre travail. Une étude récente du Centre de recherche sur les conditions de vie a rappelé que, depuis les attentats du 13 novembre dernier, les jeunes s'engagent de plus en plus dans la vie associative. C'est fort de cette information optimiste que j'aborde mon intervention.Cette année, comme l'an dernier, les crédits du budget sport, jeunesse et vie associative sont en hausse, avec 738 millions d'euros en crédits de paiement. C'est là la traduction de la priorité donnée à la jeunesse par le Président de la République dès 2012, réaffirmée avec ...

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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/10/2016

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Pascal Demarthe

Ma première observation porte sur le lancement de la chaîne d'information en continu, le 1er septembre dernier. Le combat de Mme Ernotte est d'en faire un anti-modèle de BFM-TV fondé sur des modules de décryptage et d'analyse de l'actualité. Cela paraît être un moyen de rajeunir l'audience et de renouer avec les jeunes générations. L'accueil fait à cette nouvelle chaîne a été plutôt positif. Il est trop tôt pour en dresser un bilan définitif mais l'on peut se demander si, après avoir suscité une certaine curiosité au départ, elle peut vraiment se faire une place face aux autres grandes chaînes d'information. Comme évaluer son audience ?Ma deuxième ...

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Intervention en hémicycle le 06/10/2016 : Simplification de certains régimes de déclaration des entreprises et des professionnels et simplification du code du sport.

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Pascal Demarthe

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le projet de loi que nous examinons vise à ratifier l’ordonnance no 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d’autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport. Cette ordonnance, publiée en décembre 2015, procède à trois séries de simplification et à l’ajustement de deux dispositions.Il me semble important de revenir sur l’article 2, qui doit permettre de rétablir le champ de compétence de l’Agence française de lutte ...

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