Dossiers parlementaires de Bertrand Pancher
- Transition énergétique (156 interventions)
- Biodiversité (79 interventions)
- Tarification progressive de l'énergie (67 interventions)
- Infrastructures et services de transports (43 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (31 interventions)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (23 interventions)
- Réforme ferroviaire (22 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (19 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (18 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (16 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2016 (13 interventions)
- Stockage en couche géologique des déchets radioactifs (12 interventions)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (11 interventions)
- Approbation de l'accord entre la france et l'italie sur une nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (10 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (10 interventions)
- Indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et protection des lanceurs d'alerte (9 interventions)
- Fiscalité écologique (9 interventions)
- Ratification de l'accord de paris (9 interventions)
- Réforme ferroviaire - nomination des dirigeants de la sncf (8 interventions)
- Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (8 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2013 (7 interventions)
- Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié mon 810 (7 interventions)
- Respect du choix de fin de vie pour les patients (7 interventions)
- Reconquête de la biodiversité – nomination à la présidence du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (7 interventions)
- Liaison ferroviaire entre paris et l'aéroport paris-charles-de-gaulle (7 interventions)
- Modernisation du régime des sections de commune (6 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (6 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (6 interventions)
- Prévention des risques (6 interventions)
- Droit humain à l'eau potable et à l'assainissement (6 interventions)
- Simplification et sécurisation de la vie des entreprises (5 interventions)
- République numérique (5 interventions)
- Régulation responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (5 interventions)
- Principe d'innovation responsable (4 interventions)
- Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public (4 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (4 interventions)
- Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique (3 interventions)
- Débat sur les négociations internationales sur le climat (3 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2017 (3 interventions)
- Adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (3 interventions)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (2 interventions)
- Application du principe de précaution aux ondes électromagnétiques (2 interventions)
- Action de l'État en matière de transports urbains (2 interventions)
- Réforme ferroviaire – nomination des dirigeants de la sncf (2 interventions)
- Économie sociale et solidaire (2 interventions)
- Biodiversité - nomination du président du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (2 interventions)
- Protection de la nation (2 interventions)
- Ordonnances relatives à la production d'électricité et aux énergies renouvelables (2 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (1 intervention)
- Suspension du conditionnement alimentaire contenant du bisphénol a (1 intervention)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (1 intervention)
- Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'union européenne (1 intervention)
- Prorogation de l'éco-participation pour les équipements électriques et électroniques ménagers (1 intervention)
- Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (1 intervention)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (1 intervention)
- Voie sacrée nationale (1 intervention)
- Modernisation du système de santé (1 intervention)
- Transformation de l'université des antilles et de la guyane en université des antilles (1 intervention)
- Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (1 intervention)
- Mobilisation collective en faveur de l'aide au développement (1 intervention)
- Statut des magistrats et conseil supérieur de la magistrature (1 intervention)
- Statut des magistrats et conseil supérieur de la magistrature - modernisation de la justice du xxie siècle (1 intervention)
- Sécurité de l'usage des drones civils (1 intervention)
