Dossiers parlementaires de Denis Baupin
- Transition énergétique (211 interventions)
- Loi de finances pour 2014 (195 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2013 (175 interventions)
- Sécurisation de l'emploi (175 interventions)
- Modernisation du système de santé (175 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (158 interventions)
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015 (149 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2016 (145 interventions)
- Ordre du jour de la prochaine séance (139 interventions)
- Tarification progressive de l'énergie (136 interventions)
- Garantir l'avenir et la justice du système de retraites (110 interventions)
- Biodiversité (107 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (105 interventions)
- Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (96 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (86 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (85 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (84 interventions)
- Agriculture alimentation et forêt (79 interventions)
- Autorité parentale et intérêt de l'enfant (60 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (55 interventions)
- Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (53 interventions)
- Élection des conseillers départementaux des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modification du calendrier électoral (51 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (44 interventions)
- Circonscription unique pour l'élection des représentants français au parlement européen (42 interventions)
- Exposition aux ondes électromagnétiques (40 interventions)
- Conditions d'accès aux installations nucléaires de base (40 interventions)
- Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 (40 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (36 interventions)
- Transparence de la vie publique (33 interventions)
- Dialogue social et emploi (30 interventions)
- Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (29 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (28 interventions)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (28 interventions)
- Programmation et gouvernance des finances publiques (27 interventions)
- Adaptation au droit de l'union européenne dans le domaine du développement durable (26 interventions)
- Actualisation du droit des outre-mer (26 interventions)
- Séparation et régulation des activités bancaires (24 interventions)
- Loi de programmation militaire 2014-2019 (23 interventions)
- Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (22 interventions)
- Nouveaux droits des personnes en fin de vie (21 interventions)
- Contrat de génération (18 interventions)
- Accès au logement et urbanisme rénové (18 interventions)
- Modification du règlement de l'assemblée nationale (18 interventions)
- Création architecture et patrimoine (18 interventions)
- Redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (17 interventions)
- Adaptation de la société au vieillissement (17 interventions)
- Refondation de l'école de la république (16 interventions)
- Infrastructures et services de transports (16 interventions)
- Principe d'innovation responsable (16 interventions)
- Consommation (15 interventions)
- Biodiversité - nomination du président du conseil d'administration de l'agence française pour la biodiversité (15 interventions)
- Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (14 interventions)
- Simplification de la vie des entreprises (14 interventions)
- Respect du principe de laïcité dans l'accueil des mineurs (14 interventions)
- Débat sur la situation de l'aéronautique française (13 interventions)
- Transports collectifs de voyageurs (13 interventions)
- Représentation des français établis hors de france (12 interventions)
- Transformation de l'université des antilles et de la guyane en université des antilles (12 interventions)
- Indépendance de l'audiovisuel public (11 interventions)
- Égalité entre les femmes et les hommes (10 interventions)
- Amélioration du régime de la commune nouvelle (10 interventions)
- Maladie de lyme (10 interventions)
- Enseignement immersif des langues régionales (10 interventions)
- Transposition de la directive 2013ue du conseil du 20 décembre 2012 modifiant la directive 93109ce en ce qui concerne certaines modalités de l'exercice du droit d'éligibilité aux élections au parlement européen pour les citoyens de l'union résidant dans un État membre dont ils ne sont pas ressortissants. (9 interventions)
- Octroi de mer (9 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes 2014 (9 interventions)
- Débat sur le cout de la filière nucléaire et la durée d'exploitation des réacteurs (9 interventions)
- Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (8 interventions)
- Faciliter l'exercice par les élus locaux de leur mandat (8 interventions)
- Précision de l'infraction de violation de domicile (8 interventions)
- Droit des étrangers (8 interventions)
- Régulation économique outre-mer (7 interventions)
- Principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement (7 interventions)
- Formation professionnelle (7 interventions)
- Réforme ferroviaire - nomination des dirigeants de la sncf (7 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (7 interventions)
- Accessibilité des établissements des transports et de la voirie pour les personnes handicapées et accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap (7 interventions)
- Automaticité du déclenchement de mesures d'urgence en cas de pics de pollution (7 interventions)
- Action extérieure des collectivités territoriales (7 interventions)
- Levée des sanctions imposées à la russie (7 interventions)
- Création des emplois d'avenir (6 interventions)
- Respect du choix de fin de vie pour les patients (6 interventions)
- Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre (6 interventions)
- Légitime défense des policiers (6 interventions)
- Expérimentation d'un service civique de défense (6 interventions)
- Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (6 interventions)
- Surveillance des communications électroniques internationales (6 interventions)
- Situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière (5 interventions)
- Simplification des relations entre l'administration et les citoyens (5 interventions)
- Approbation de l'accord entre la france et l'italie sur une nouvelle ligne ferroviaire lyon-turin (5 interventions)
- Maintien des classes bilangues pour l'apprentissage de l'allemand (5 interventions)
- Dispositions relatives à la collectivité de saint-barthélemy (5 interventions)
- Dématérialisation du journal officiel de la république française (5 interventions)
- Retraite des responsables associatifs (5 interventions)
- Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (5 interventions)
- Économie bleue (5 interventions)
- Définition de l'abus de dépendance économique (5 interventions)
- Abrogation de la loi relative à la majoration des droits à construire (4 interventions)
- Débat sur le mali : au-delà de l'intervention militaire perspectives de reconstruction et de développement. (4 interventions)
- Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (4 interventions)
- Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (4 interventions)
- Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique (4 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2013 (4 interventions)
- Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (4 interventions)
- Nouvelle orientation du système de retraites (4 interventions)
- Protection physique des matières nucléaires (3 interventions)
- Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social (3 interventions)
- Fixation de l'ordre du jour (3 interventions)
- Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes (3 interventions)
- Avenir politique de la construction européenne (3 interventions)
- Débat sur la sureté nucléaire (3 interventions)
- Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012 (3 interventions)
- Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence (3 interventions)
- Économie sociale et solidaire (3 interventions)
- Convention de l'organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées (3 interventions)
- Gaspillage alimentaire (3 interventions)
- Débat sur le rapport d'information sur l'évaluation du paquet "énergie-climat" de 2008 en france. (3 interventions)
- Manutention dans les ports maritimes (3 interventions)
- Information de l'administration et protection des mineurs (3 interventions)
- Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3 interventions)
- Suppression de la publicité commerciale dans les programmes jeunesse de la télévision publique (3 interventions)
- Interdiction de licenciement à la suite d'un congé maternité (3 interventions)
- Protection des forêts contre l'incendie (3 interventions)
- Débat sur l'accueil des réfugiés en europe (3 interventions)
- Recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (2 interventions)
- Nomination d'un député en mission temporaire (2 interventions)
- Approbation de conventions et d'accords internationaux (2 interventions)
- Adhésion de la croatie à l'union européenne (2 interventions)
- Application du principe de précaution aux ondes électromagnétiques (2 interventions)
- Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment (2 interventions)
- Dépôt d'une motion de censure (2 interventions)
- Élections des conseillers de paris (2 interventions)
- Prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse (2 interventions)
- Lutte contre le terrorisme (2 interventions)
- Reconnaissance de l'État de palestine (2 interventions)
- Débat sur la fiscalité des carburants (2 interventions)
- Débat sur le paquet énergie climat (2 interventions)
- Accord france-azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d'activités des centres culturels (2 interventions)
- Nouveaux indicateurs de richesse (2 interventions)
- Juste appréciation des efforts en matière de défense et d'investissements publics dans le calcul des déficits publics (2 interventions)
- Prévention et lutte contre le tabac (2 interventions)
- Prévention des risques (2 interventions)
- Échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (2 interventions)
- Protection de la nation (2 interventions)
- Droit individuel à la formation pour les élus locaux (2 interventions)
- Débat sur le développement d'areva et l'avenir de la filière nucléaire (2 interventions)
- Modification de l'ordre du jour (1 intervention)
- Modification de l'ordre du jour prioritaire (1 intervention)
- Débat sur la fiscalité écologique (1 intervention)
- Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire (1 intervention)
- Déclaration du gouvernement sur le programme de stabilité de la france pour 2013-2017 (1 intervention)
- Convocation du parlement en session extraordinaire (1 intervention)
- Hommage aux victimes de la catastrophe ferroviaire en espagne (1 intervention)
- Soins sans consentement en psychiatrie (1 intervention)
- Hommage à aimé césaire (1 intervention)
- Couts de la filière nucléaire (1 intervention)
- Approbation d'un traité et d'accords internationaux (1 intervention)
- Nomination d'une députée en mission temporaire (1 intervention)
- Débat sur les énergies renouvelables et l'efficacité énergétique (1 intervention)
- Cessation du mandat de députés et reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du gouvernement (1 intervention)
- Tarifs de l'électricité (1 intervention)
- Ratification de l'amendement au protocole de kyoto l'ordre du jour appelle la discussion après engagement de la procédure accélérée du projet de loi autorisant la ratification de l'amendement au protocole de kyoto du 11 décembre 1997 . (1 intervention)
- Décès du roi abdallah d'arabie saoudite (1 intervention)
- Accord france-nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des nations unies sur les changements climatiques (1 intervention)
- Intempéries dans les alpes-maritimes (1 intervention)
- Hommage aux victimes des intempéries dans les alpes-maritimes (1 intervention)
- Hommage aux victimes de l'accident de puisseguin (1 intervention)
- Société a bas carbone prise en compte de l'outre-mer dans les négociations de la cop 21 (1 intervention)
